Capitulations (traités)
Collection
Contenus
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Les échelles du Levant et de Barbarie : droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe - XVIIIe siècle). [Thèse].
SIMON, Victor, 2014 -
Les échelles du Levant et de barbarie. Droit du commerce international entre la France et l’empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle). [Ouvrage].
SIMON, Victor, 2021 -
Les capitulations des évêques de Strasbourg du XIIIe au milieu du XVe siècle. [Bas-Rhin].
WERCKMEISTER, Jean, 1974 -
Une légende qui a la vie dure : les capitulations de 1535.
ZELLER, Gaston, 1964 -
Une technique juridique d'encadrement juridique des occupations militaires sous l'Ancien Régime : les capitulations des villes et des états dans le Nord de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles.
ZANATTA, François, 2008