Procédure criminelle
Collection
Contenus
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"Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
BOUGLE-LE ROUX, Claire, 2008 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
La langue du droit dans le théâtre de Molière.
PARINGAULT, Eug., 1861 -
De la condamnation aux frais des procès criminels dans les cas où il n'intervient pas de répression.
PARINGAULT, Eug., 1859 -
De l'influence du droit canonique sur le développement de la procédure civile et criminelle.
ESPINAY, G. d', 1856 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005 -
La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
CAILTEAUX, Lucien, 1964 -
Philippe Wielant (1441-1520). [+ Bibliographie].
DAUCHY, Serge, 2007 -
René-Louis-Marie Viellart (1754-1809). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Jean-Antoine Soulatges (v. 1700-avant 1784).
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Eudes de Sens (<i>de Senonis, Senonensis</i>), dit de Saint-Sauveur (deuxième moitié du XIIIe siècle - mort avant 1334). [+ Bibliographie].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2007 -
Prudent de Saint-Mauris (Saint-Maurice), seigneur de Faletan († 1584). [+ Bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
La justice pénale en France. Dimension historique et européenne.
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Procédure criminelle et répression devant la maréchaussée de Flandres (1679-1790).
LORGNIER, Jacques, 1981 -
Pierre-François Muyart de Vouglans (1713-1791). [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
Jean (de) Mille (Milles, Millet ou Millet de Souvigny) (Fin du XVe - † v. 1563]. [+ Bibliographie].
LAINGUI, André, 2007 -
La législation pénale de la France au XVIe au XIXe siècle.
JEANCLOS, Yves, 1996 -
Le jury dans l'empire colonial.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
L'intime conviction.
RANOUIL, Pierre Charles, 1990 -
Les destinées du jury criminel.
MARTINAGE, Renée, 1990 -
Claude Lebrun de La Rochettte (milieu du XVIe siècle - v. 1630). [+ bibliographie].
ASTAING, Antoine, 2007 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009