Procédure criminelle
Collection
Contenus
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Les arrêts et jugés du parlement de Paris sur appels flamands, conservés dans les registres du parlement. T.I : Textes (1320-1453).
VAN CAENEGEM, Raoul-C., 1966 -
La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés. [T.III].
HAUTEBERT, Joël, 2011 -
Le règlement amiable des conflits, complément de la procédure criminelle au XVIIIe siècle.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006 -
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010 -
Procédure criminelle, Savoie, XVIIIe siècle, Leggi e constituzioni di sua Maestà, Royales Constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne, version de 1729.
ORTOLANI, Marc, 2011 -
Rationalité et irrationalité des procédures autour de l'an mil : le duel judiciaire en Italie.
BOUGARD, François, 2003 -
La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes.
MER, Louis-Bernard, 1985 -
Justice et absolutisme : la grand ordonnance criminelle d'août 1670.
BOULANGER, Marc, 2000 -
Comment obtenir un aveu ? Étude des confessions des auteurs d'un meurtre commis à Paris en 1332.
VINCENT-CASSY, Mireille, 1986 -
La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition.
TARDIF, Adolphe, 1885 -
Solidarité familiale et procédure criminelle au Moyen Âge : la procédure ordinaire au XIVe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1979 -
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.
AUBERT, Félix, 1915 -
Un registre de la cour criminelle de Mireval. [Hérault].
SHERWOOD, M., 1941 -
Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. [2 volumes].
DUPLÈS-AGIER (édité par), H., 1861 -
Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350).
LANGLOIS, Monique, 1971 -
Crimes et châtiment en Provence au temps du roi René. Procédure criminelle au XVe siècle.
GASPARRI, Françoise, 1989 -
<i>Stilus Curie Parlamenti</i>.
DU BREUIL, Guillaume, 1909 -
Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris].
AUBERT, Félix, 1908 -
Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Tome I : son organisation, sa compétence et ses attribution, Tome II, Procédure.
AUBERT, Félix, 1894 -
Le procès d'Urbain Grandier : note critique sur la procédure et sur la culpabilité.
VIARD, Jean, 1964 -
Principes généraux de la procédure pénale (XVIIe-XVIIIe siècles).
IMBERT, Jean, 1964 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime : Lumières sur la question.
WENZEL, Éric, 2011 -
Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.
DUPARC, Caroline, 2008 -
La question de l'instruction criminelle dans le Code de procédure pénale de Piémont-Sardaigne du 20 novembre 1859.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008