Procédure criminelle
Collection
Contenus
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La vision de la procédure selon Pierre Gilbert de Voisins.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Adresser sa plainte au Parlement de Paris au XVIe siècle.
HOULLEMARE, Marie, 2008 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
<i>Pugio malignitatis</i>. Violence du procès et prudence de la procédure.
MAUSEN, Yves, 2010 -
Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil. [Guillaume du Breuil].
LOT, Henri, 1963 -
Le <i>Roi</i> et <i>Nous</i>. Procédure et genèse de l'État aux XIIIe et XIVe siècles.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Détecter et prouver la fausseté au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge.
FIANU, Kouky, 1995 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle.
DARESTE, Rodolphe, 1892 -
L'esprit vivifiant de la procédure au Châtelet sous les premiers Valois, ou les prévôts de Paris au service de la justice.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2012 -
Prison ouverte, prison fermée. Les règles procédurales de la détention préventive sous les premiers Valois devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2011 -
Le privilège de clergie devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 1999 -
Les origines de la torture judiciaire en France du XIIe au début du XVe siècle.
CARBASSE, Jean-Marie, 2002 -
La procédure du Parlement au XIVe siècle.
BEAUDOIN, Edmond, 1893 -
Les sources de la procédure au Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII.
AUBERT, Félix, 1890 -
Les archives criminelles du Parlement de Paris.
LANGLOIS, Monique, 1984 -
Style du Parlement de Paris
BREUIL, Guillaume du, 2011 -
Le témoignage des personnes agées.
SCHMOECKEL, Mathias, 2012 -
La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
MAUSEN, Yves, 2012 -
Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime.
DURAND, Bernard, 1994 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
ASTAING, Antoine, 1999 -
Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].
PORRET, Michel, 2008 -
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux XVIe et XVIIe siècles.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1988 -
Violences et passions dans le Paris de la Renaissance.
ROUSSEL, Diane, 2012 -
Les règlements du parlement de Bordeaux aux XVIe-XVIIIe siècles. [Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 2010