Procédure criminelle
Collection
Contenus
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Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.
PETITJEAN, Michel, 1997 -
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
WENZEL, Éric, 2001 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
Rituels et procédure. Entre rituel et religion.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Le lieutenant criminel au XVIIIe siècle, ancêtre du juge d'instruction.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Erreurs judiciaires et procédure pénale en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
C'est la faute à Voltaire... - Une imposture intellectuelle ?
GARNOT, Benoît, 2009 -
Un mystérieux assassinat près de Pont-L'abbé. L'affaire Lepage. [Finistère].
MANTSOUGA, Cécile, 1985 -
Les crimes d’empoisonnement d’après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LUGAN-DEHERFF, Jocelyne, 1982 -
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].
DORTHE, Lionel, 2012 -
Compte rendu : Henry Ansgar Kelly, Louis W. Karlin, Gerard B. Wegemer (dir). <i>Thomas More's Trial by Jury : A procedural and Legal Review with a Collection of Documents</i>.
GODDING, Philippe, 2012 -
Compte rendu : Eric WENZEL. <i>La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime : Lumières sur la Question</i>.
LANIER, Jean-François, 2012 -
Les procès à cadavres d'après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIe siècle.
LORCY, Maryvonne, 1971 -
Les vols dans les églises dans le ressort du présidial de Quimper entre 1750 et 1789. [Finistère].
LE GUILLOUX-GARO, Anne-Marie, 1996 -
Note sur la preuve dans la procédure en ca de flagrant délit en droit franc.
GANSHOF, François-Louis, 1967 -
Le procès du marquis de Brunoy (1779) : étude sommaire de la procédure criminelle devant le Parlement de Paris.
DULET, Jean-Pierre, 1967 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Injuste justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEAUCLOS, Yves, 2013 -
Un projet de réforme de la procédure criminelle par A.-J. Fontaine en 1784.
BOSCH, J.-W., 1966 -
L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).
LE BELLEC, Barbara, 1997 -
Criminalité et procédure criminelle devant le Parlement de Bretagne en 1774.
LAURENT, Paul, 1973 -
Le crime dans la famille : les exemples du parricide et de l'uxoricide devant le tribunal criminel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].
LALLEMENT, Dorothée, 2004 -
La procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, son influence sur les législations qui l'ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
DETOURBET, Edmond, 1881