Procédure criminelle
Collection
Contenus
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Poursuite et instruction criminelle. Législation royale, doctrine savante et pratique judiciaire bretonne (1550-1650).
PLESSIX, Christiane, 1979 -
Procédures criminelles en Languedoc au XVIIIe siècle. : les excuses d'un paysan devant la cour souveraine.
CASTAN, Y., 1979 -
Le brigandage dans les Alpes-Maritimes en l'an IX et en l'an X d'après la procédure du tribunal criminel spécial.
BACQUER, Jean-Michel, 1979 -
Les droits individuels dans la procédure criminelle d'après l'ordonnance de 1670.
BAKAS, Christos, 1977 -
La procédure criminelle devant les officialités françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles.
PEYROUS, Bernard, 1976 -
La torture, de quels droits ? Une pratique de pouvoir (XVIe-XXIe siècle).
CAMPAGNA (sous la dir. de), Norbert, 2014 -
Histoire du droit pénal et de la justice criminelle. [3e édition].
CARBASSE, Jean-Marie, 2014 -
L'État royal. Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe.
FABRY, Philippe, 2015 -
La justice en questions. Recueil d'articles.
GUYON, Gérard, 2015 -
Le manuel des inquisiteurs.
EYMERICUS - EYMERIC, Nicolaus, 1973 -
La procédure criminelle en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne coutume de Bretagne.
PLESSIX, Christiane, 1969 -
La criminalité à Bordeaux de 1768 à 1777, d'après les plaintes et informations de la cour des jurats. [Gironde]. [Thèse].
VIE, Dominique, 1971 -
Faustin Hélie (1799-1884) : essai sur son système et sur ses principes réformateurs.
HÉLIE, H., 1971 -
Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d'Ancien Régime. Une analyse de la "taxe" des témoins.
PIANT, Hervé, 2003 -
Des procès à ciel ouvert. Secret et publicité des affaires criminelles sous l'Ancien Régime.
PECH, Thierry, 1998 -
À propos de la "commisération abusive" du jury criminel de la Révolution.
LANDRON, Gilles, 1994 -
La procédure criminelle entre permanence et réforme.
FAYOLLE, Bernard, 2001 -
Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ?
COHEN, Déborah, 2003 -
Le bailliage de Malesherbes, pratiques et évolutions d'une justice seigneuriale au XVIIe siècle (1630-1700). [Loiret]. [Thèse, 2 volumes].
WAGNER, Olivier-Jean, 2010 -
Histoire du droit pénal. Tome 1 : <i>Le droit pénal</i>. Tome II : <i>La procédure criminelle</i>.
LAINGUI, André, 2000 -
Savoir pragmatique de la police et preuves formelles de la justice : deux modes d'appréhension du crime dans le Paris du XVIIIe siècle.
COHEN, Déborah, 2008 -
Le comte de Lauraguais, anglomane isolé, face au jury révolutionnaire.
CARBONNIERES, Louis (de), 2013 -
La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au cœur de la procédure et de la doctrine française d'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 2011 -
La sellette... sur la sellette, ou les vicissitudes d'un séculaire instrument de la justice criminelle au temps des Lumières.
WENZEL, Éric, 2007 -
La violence judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1993