Procédure criminelle
Collection
Contenus
-
Les douleurs de la question préparatoire et le remède des drogues.
ASTAING, Antoine, 1997 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2001 -
Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).
AUBENAS, Roger, 1931 -
La justice pénale à Nantes au Grand siècle : jurisprudence de la sénéchaussée présidiale. {Loire-Atlantique]. {Ouvrage].
HAUTEBERT, Joël, 2001 -
La procédure criminelle sous le règne de Constantin.
RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791).
GAVEN, Jean-Christophe, 2016 -
La procédure criminelle devant le Parlement de Paris au XIVe siècle.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2000 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997