Communauté entre époux
Collection
Contenus
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La condition de la femme commune en biens, dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont. [Meurthe-et-Moselle].
COUDERT, Jean, 1989 -
Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
La communauté universelle entre époux dans la commune d'Auxerre : théorie et pratique. [Yonne].
LECLERCQ, Jean, 1971 -
L'adoption de la communauté comme régime légal dans le Code civil.
BRISSET, Jacqueline, 1967 -
Quelques observations sur les rapports entre époux d'après les chartes clunisiennes des IXe, Xe et XIe siècles.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
Une institution coutumière en pays de droit écrit : la communauté entre époux en Languedoc à la fin du Moyen Âge.
AUBENAS, R., 1944 -
Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [Troisième partie - Fin].
OLIVECRONA, K. d', 1865 -
Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [deuxième partie].
OLIVECRONA, K. d', 1865 -
Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux [première partie].
OLIVECRONA, K. d', 1865 -
Les conventions de mariage dans la région mancelle en 1780.
MEMIN, Marcel, 1965 -
Le préciput du conjoint noble dans la coutume de Paris.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1970 -
Philippe de Renusson (Dernusson) (1632-1699). [+ Bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Les pratiques communautaires entre époux dans l'Anjou féodal (Xe-XIIIe siècles).
THIREAU, Jean-Louis, 1989 -
Vie communautaire et séparation : confrontation de la pratique médiévale et du droit savant.
POUDRET, Jean-François, 1996 -
Denis Le Brun (Lebrun) (1640-1708). [+ bibliographie].
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Sur quelques types de communautés conjugales en usage dans la ville de Sens [Yonne] du XVe au XVIIIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1942 -
La communauté universelle entre époux dans la coutume de la ville d'Auxerre [Yonne].
CHEVRIER, Georges, 1938 -
Remarques sur quelques traits de la communauté conjugale dans la coutume du bailliage de Troyes [Aube], comparée à la communauté conjugale bourguignonne.
BOULANGÉ, A., 1946 -
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].
GAY, Jean, 1952 -
Contributions aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1966 -
La condition de la femme commune en biens dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont.
COUDERT, Jean, 1989 -
Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du Massif Central à la fin du XVe siècle et au début du XVIe.
HILAIRE, Jean, 1958 -
Le régime de communauté entre époux.
PETOT, Pierre, 1956 -
Évolution de la communauté entre époux dans les coutumes de Lille [Nord].
LEPOINTE, Gabriel, 1929