Enregistrement (droits d'-)
Collection
Contenus
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Paul-Lucas Championnière (ou Paul Lucas-Championnière) (1799-1851). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Une institution fiscale d'avenir. Du centième denier au droit d'enregistrement (suite et fin).
SPINOSI, C.-H., 1960 -
Une institution fiscale d'avenir : du centième denier au droit d'enregistrement.
SPINOSI, C., 1959 -
L'œuvre révolutionnaire en matière d'enregistrement et de timbre. L'élaboration législative des principes de la fiscalité moderne.
FROT-ROBINET, F., 1957 -
Une source d'histoire sociale : l'enregistrement des mutations par décès : le XIIe arrondissement de Paris en 1820 et 1847.
DAUMARD, Adeline, 1957 -
Notice : Contrôle des actes (+ biblio.).
LIMON, Marie-Françoise, 2005