Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les contribuables de l'élection d'Arques (1787). [Arques-la-Bataille (Seine-Maritime)].

  ALMERAS, Jacques, 1968

• Les justiciables et les contribuables du duc de Bourgogne. [Cuisery (Saône-et-Loire)].

  SANTONI, Jean-François, 1983

• Liste définitive des 600 contribuables les plus imposés du département du Puy-de-Dôme. [en 1812].

  BOGROS, Raymond, 1993

• Du nouveau à propos des contribuables de Paris au XVe siècle.

  FOURQUIN, Guy, 1970

• Les 600 plus imposés du département de la Haute-Garonne en l'an X.

  DAVID, H., 1958

• Le contribuable-citoyen. Histoire d'une représentation fiscale (1750-1999). [Thèse].

  CROUY-CHANEL, Emmanuel de, 1999