Juridictions maritimes
Collection
Contenus
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L'amirauté de Vannes (1691-1792) : un tribunal et ses officiers.
LE GOFF, Samuel, 1998 -
"Au moindre incident..." : tableau de l'activité de police et de justice de l'Amirauté de Saint-Malo, d'après les minutes du greffe (? -1792). [Ille-et-Vilaine].
GUÉGUEN, Céline, 1997 -
Les juridictions de Saint-Malo sous l'Ancien Régime. [Ille-et-Vilaine].
BERBOUCHE, Alain, 2007 -
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante.
RICHARD, Hugues, 1991 -
Une vieille institution malouine : le bailliage des eaux.
DARSEL, Joseph, 1959 -
Une haute cour de justice maritime en Normandie : la lieutenance générale de l'amirauté.
DARSEL, Joseph, 1958