Consultations juridiques
Collection
Contenus
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Antoine de Martres (1638-1695). [+Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Rufin Le Lombard (<i>Rufinus Lumbardus</i>) (deuxième tiers du XIIIe siècle). [+ Bibliographie].
SOETERMEER, Franck, 2007 -
Pierre Hévin (1623-1692). [+ bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Jacques Gassier (1730-1811). [+ Bibliographie].
MESTRE, Jean-Louis, 2007 -
Antoine Favre (1557-1624). [+ Bibliographie].
BARBICHE, Bernard, 2007 -
Michel Du Perray (Duperray) (1640-1730). [+ bibliographie].
BONIN, Pierre, 2007 -
Scipion Dupérier (1588-1667). [+ bibliographie].
TOLOZAN, Olivier, 2007 -
Celse-Hugues Descousu (<i>Dissutus</i>) (vers 1480-vers 1540). [+ Bibliographie].
PETITJEAN, Michel, 2007 -
Antoine-Marie Demante (1789-1856). [+ Bibliographie].
HAKIM, Nader, 2007 -
Guillaume de Cun (Cunh, Cugno, Cunho, <i>de Cuneo</i>) († 1336). [+ bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1869).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Gustave-Louis-Adolphe-Victor-Charles Chaix d'Est-Ange (1800-1876). [+ Bibliographie].
OZANAM, Yves, 2007 -
Jean Boiceau de La Borderie (1510-1591). [+ Bibliographie].
AUGUSTIN, Jean-Marie, 2007 -
Étienne Bertrand (1434-1516). [+ Bibliographie].
ARABEYRE, Patrick, 2007 -
Félix Basset (v. 1540-1626). [+ Bibliographie].
CHÊNE, Christian, 2007 -
Jean Aghulhon, <i>Agulhionis</i> († 1426). [+ Bibliographie].
GIORDANENGO, Gérard, 2007 -
Quelques consultations d'un jurisconsulte de transition : Charles-Bonaventure-Marie Toullier (1751835).
TONNEAU, André, 1960 -
Redevance réelle ou personnelle ? À propos d'une consultation donnée à un arbitre lausannois [Lausanne, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 2000 -
L'ancien droit bourguignon dans les avis de la Faculté de Droit de Bâle. Bonifacius Amerbach [1495-1562] et la mainmorte bourguignonne.
THIEME, Hans, 1960 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.
POUDRET, Jean-François, 1974 -
Les <i>Doctores tholosani</i> et la ville d'Albi [Tarn].
GILLES, Henri, 1974 -
Consultation demandée par François Ier, en 1517, aux échevins de Rouen touchant la politique économique du royaume. [Seine-Maritime].
GUITARD, Marie, 1939 -
Une consultation de Charles Dumoulin relative à la seigneurie d'Arc-en-Barrois [Haute-Marne].
FILHOL, René, 1949 -
Une forme originale d'aide judiciaire en Lorraine dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : la Chambre des consultations.
VICQ, Pierre, 2001