Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une ville en ses archives : pratiques documentaires et pouvoirs dans une « bonne ville » de la fin du Moyen Âge, Troyes (XIIIe-début XVIe siècle). [Aube]. [Thèse].

  RAGER, Cléo, 2020

• Les Assemblées générales des communautés d'habitants en France du XIIIe siècle à la Révolution.

  BABEAUn Henry, 2018

• Les institutions villageoises du Forez (XVIe- XVIIIe siècles) : d’une grande autonomie à l’insertion dans les nécessités et le contrôle de l’État moderne. [Thèse].

  TERRAT, Sylvain, 2012

• Allériot (Saône-et-Loire). Bribe de son histoire.

  BRINTET, L.-Ch., 1964

• Les conseils et l'assemblé de village à Pézenas (1250-1350) : l'élaboration de la politique municipale. [Hérault].

  anonyme,, 1972

• La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].

  RICHARD, Hugues, 1996

• Contribution à l'étude des assemblées générales d'habitants en France sous l'Ancien Régime.

  PROUHET, Dr., 1902

• Les assemblées générales des habitants de Troyes [Aube] aux XIVe et XVe siècles.

  BIBOLET, Françoise, 1958