Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Privilèges et chartes de franchise de la Flandre. T. II : Flandre française, 2e partie...

  ESPINAS, Georges, 1961

• Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.

  TUETEY, Alexandre, 1867

• Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales. Étude sur le régime communal, forme de l'exploitation seigneuriale, d'après le cartulaire de la ville d'Arbois [Jura]

  STOUFF, Louis, 1899

• Le statut de Tartas [Landes].

  CHAUTON, Charles de, 1961

• Archives départementales de la Haute-Garonne. Service éducatif. Documents sur le développement des libertés municipales et des communautés urbaines en pays toulousain du XIIe au XIVe siècle.

  Municipalités,, 1960

• La Linde et les libertés communales à la Linde-Bayac. [Lalinde, Bayac (Dordogne)].

  GOUSTAT, Abbé Arnaud, 2006

• Recueil des privilèges accordées à la ville de Bordeaux [Gironde] par Charles VII et Louis XI.

  GOURON, M., 1937

• Les coutumes de Perpignan [Pyrénées-Orientales] "suivies des usages de la dîme , des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires".

  Coutumes,, 2003

• Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.

  BEDARD, P.J., 1927