Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les privilèges des villes bretonnes sous l'Ancien Régime.

  LE BUHAN, Pierre, 1994

• Les privilèges de la ville de Marseille, des origines à la fin de l’Ancien Régime. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].

  ZARB, Mireille, 1949

• Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partir des statuts de Nice (XII-XVe siècles). [Thèse].

  BOTTIN, Henri-Louis, 2008

• Les statuts et les privilèges de Nice et la Maison de Savoie.

  PENE VIDARI, Gian Savino, 1990

• Mémoires de l'histoire de Lyon. [Rhône].

  PARADIN, Guillaume, 1985

• Mémoires chronologiques pour servir à l'histoire de Dieppe et à celle de la navigation française, avec un recueil abrégé des privilèges de cette ville. [Seine-Maritime]. [2 volumes].

  DESMARQUETS, Jean, 1976

• Les coutumes de Perpignan, suivies des usages sur la dîme, des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires. [Pyrénées-Orientales].

  MASSOT-REYNIER, Joseph, 1976

• Les privilèges de Saint-Malo et de ses habitants. [Ille-et-Vilaine].

  TROTRY de la TOUCHE, Christian, 1972

• Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partit des statuts de Nice (XIIe-XVe siècles).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2008

• Les franchises de Moutiers (Savoie) d'après les actes de 1278 et 1315.

  HUCRY, M., 1971

• Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)

  DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013

• La vie d'une communauté rurale au XVe siècle. Les statuts de Savièse de 1447. [Valais, Suisse romande].

  REYNARD, Denis, 2012

• La franchise de Kœnigsmacker, des origines jusqu'à la Révolution française. [Moselle].

  DICOP, Nicolas, 1964

• La politique de Louis XI à l'égard des bonnes villes : le cas de Tours. [Indre-et-Loire].

  CHEVALIER, Bernard, 1964

• Les plus anciens privilèges communaux de Conques en Rouergue et les débuts de l'organisation municipale (XIIe-1289). [Aveyron].

  BOUSQUET, Jacques, 1961

• Les privilèges d'Hastingues. [Landes].

  BLANC, Charles, 1964

• Les privilèges accordés aux villes à l'époque royale.

  RICHARD, Jean, 1992

• Jean Toubeau (Toubeau de Maisonneuve) (1628-1685). François Toubeau (1655-1731). [+ Bibliographie].

  VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2007

• Louis Hordret (1713-1789).

  MEYLAN, Guerric, 2007

• Nouveaux documents sur les premières immunités consulaires [catalogue chronologique 1266-1434]. [Pyrénées-Orientales].

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1962

• Notes sur l'origine des consulats et des immunités consulaires [d'après des documents du XIVe et du XVe siècle des archives des Pyrénées-Orientales].

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1962

• Les sources du droit du canton de Vaud. Moyen Âge, B. Droits seigneuriaux et franchises municipales, I. Lausanne et les terres épiscopales. [Canton de Vaud (Suisse romande)].

  ANEX-CABANIS, Danielle, 1977

• Les privilèges de la ville et franchise d'Aubusson [Creuse].

  DAYRAS, Maurice, 1962

• Les privilèges de la ville d'Aubusson [Creuse]. Une pièce capitale retrouvée.

  DAYRAS, Maurice, 1961

• Histoire d'une autonomie communale : les privilèges de la ville de Marseille, du Xe siècle à la Révolution. [Bouche-du-Rhône].

  ZARB, Mireille, 1961