Prévention (droit de)
Collection
Contenus
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Pouvoir réglementaire et prévention des épizooties dans le royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2016 -
La prévention de l'infanticide en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime.
AUBERT, Mme, 1980 -
Prévention (Mesures de sûreté - Relégation - Bannissement - Territoire national).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Dissuasion (Prévention - Annonce - Exemplarité).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La limitation de la justice prévotale aux XVIIe et XVIIIe siècle : concurrence « déloyale », début d'une spécialisation.
LORGNIER, Jacques, 2001 -
Le droit de prévention des juges royaux sur les juges seigneuriaux. Origine et développement de ce droit dans l'ancienne France en matière purement judiciaire.
RIOLLOT, Jean, 1931 -
L'action de l'administration forestière lorraine au XVIIIe siècle.
BERNI, Daniel, 2006 -
Rixes, Bastonnades, coups à l'arme blanche et aux armes à feu.
COMBETTE, Céline, 1999