Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les Parlements de France et leurs archives.

  AUBRY, Marie-Thérèse, 1984

• Paris. Juridiction consulaire (1563-1792) ; Tribunal de commerce (1792-1997) : guide de sources conservées aux Archives de Paris.

  LAINÉ (rédigé par), Brigitte, 2009

• Mode de vie, sensibilités, mentalités et comportements populaires des habitants du bailliage de Beaune au XVIIIe siècle d'après les archives judiciaires et notariales (de 1700 à 1790). [Côte-d'Or].

  BON, Cyrille, 2000

• État des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice (XVIIe-XIXe siècle). [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2010

• Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois (IIe partie). [Loir-et-Cher].

  CROY, Joseph de, 1963

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série U (justice) (1800-1870).

  HIMLY, François-Jacques, 1978

• La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes.

  MER, Louis-Bernard, 1985

• Inventaire des archives du tribunal de commerce de Namur (1799-1934). [Belgique].

  JACQUET-LADRIER, Françoise, 2008

• Les sources judiciaires de la fin du Moyen Âge peuvent-elles permettre une approche quantitative du crime ?

  GAUVARD, Claude, 1993

• Les archives du Parlement de Dijon, étude des sources. [Côte-d'Or].

  GARRETA, Jean-Claude, 1962

• La violence et ses limites dans la France du XVIIIe siècle : l'exemple bourguignon.

  GARNOT, Benoît, 1998

• Les archives d'amirauté des côtes de la Manche et de la Mer du Nord.

  BUSSON, Jean-Pierre, 1961

• Répertoire des archives forestière du fonds des archives judiciaires de l'arrondissement de Prades [Pyrénées-Orientales].

  POUS, A. de, 1960

• En glanant parmi les archives judiciaires.

  POUS, A. de, 1960

• Rhône. Archives départementales. La justice dans le Rhône : an VIII-1940. Volume 1, tribunaux criminels sous la Consulat et l'Empire, an VIII-1811 : 2 U 1-73.

  Archives,, 2002

• L'Histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939).

  CHAUVAUD, Frédéric (sous la dir. de), 1998

• Extraits et procédures judiciaires : Ancien Régime et Révolution : répertoire de la série U. Archives nationales.

  HILDESHEIMER (réd. par), Françoise, 2003

• Inventaire des archives du Tribunal et des Réviseurs des Vingt-Deux de l'ancien pays de Liège et Comté de Looz [Belgique]

  STREKKE, J., 1954

• Guerres paysannes en Quercy : violences, conciliations et répression pénale dans les campagnes du Lot (1810-1860).

  PLOUX, François, 2002

• Archives départementales, Yvelines. Cour d'assises de Versailles, 1811-1940 : répertoire numérique de la sous-série 2 U.

  CHAVAND, Jean, 2000

• Archives départementales, Hautes-Alpes, Justice, 1800-1940 : répertoire numérique de la série U.

  ADAM, Philippe, 1999

• Chronique des Archives départementales de l'Isère : les archives judiciaires.

  GUEIT, Lydiane, 2002

• Nouveau scénario pour séries B : les fonds des tribunaux d'Ancien Régime. Du classement d'archives aux perspectives de recherches.

  SOLEIL, Sylvain, 1999

• Les archives judiciaires : une source pour retracer la vie quotidienne des Sarladais au XVIIIe siècle. [Sarlat, Dordogne]

  GOSSARE, Emmanuel, 2000

• Archives départementales, Eure. Répertoire numérique de la série B, cours et juridictions de l'Ancien Régime.

  Anonyme, 1999