Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le classement d'un fonds d'archives; l'exemple des justices de paix des cantons de Tours, de l'an II à 1850. [Indre-et-Loire].

  KABBECH, Lise, 1982

• Notes sur le fonds des justices de paix aux Archives de Paris (1791-1830).

  FELKAY, Nicole, 1970

• Les archives des justices de paix et des tribunaux d'instance.

  DOUILLARD-CAGNIANT, Geneviève, 1992

• Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870). [Haute-Garonne].

  CÉNAC, Corinne, 2003

• Justices de paix (1840-1960). État des sources conservées au Centre des Archives contemporaines de Fontainebleau.

  BANAT-BERGER, Françoise, 2003

• Criminalité et répression à Rennes au XVIIIe siècle d'après les archives des justices seigneuriales rennaises. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].

  PINSON-RAMIN, Véronique, 1980

• Le « monde extérieur » dans les villages bourguignons au XVIIIe siècle selon les archives de la justice seigneuriale.

  HAYHOE, Jeremy, 2008

• Actes de la journée d'études sur la justice en Haute-Auvergne. (8 octobre 2005, Archives départementales du Cantal).

  Ouvrage collectif,, 2008

• Les archives du délit. Empreintes de société.

  BERCÉ, Yves-Marie (sous la dir. de), 1990

• Rendre la justice en Mésopotamie. Archives judiciaires du Proche-Orient ancien (IIIe-Ier millénaire avant J.C.).

  JOANNÈS (sous la dir. de), F., 2000

• Archives criminelles du Parlement de Bretagne (1782-1784). [Rennes (Ille-et-Vilaine)].

  MOCAERT, Marie-Hélène, 1985

• Étude juridique et statistique de la criminalité en Bretagne (1770-1772), d'après les archives du Parlement de Bretagne.

  LAFFONT, Jacques, 1985

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaire de la cour de France au XIIIe siècle à l'épreuve des appels flamands au Parlement. Autour des recherches de Jean Hilaire dans les <i>Olim</i>.

  DAUCHY, Serge, 2012

• Le Parlement de Paris.

  LANGLOIS, Monique, 1985

• Le Parlement de Paris.

  LANGLOIS, Monique, 1978

• Le Parlement de Paris. [Archives].

  LANGLOIS, Monique, 1958

• Perspectives et méthodes de la recherche dans les archives judiciaires.

  HILAIRE, Jean, 1997

• Fonds judiciaires et recherches historiques.

  Archives judiciaires,, 1992

• Les Archives de la France ou histoire des archives nationales, des archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, des notaires, etc... contenant l'inventaire d'une partie de ces dépôts.

  BORDIER, Henri, 1978

• Les archives judiciaires et leur traitement informatique.

  AUZARY, Bernadette, 1977

• Les Parlements de France et leurs archives.

  AUBRY, Marie-Thérèse, 1984

• Paris. Juridiction consulaire (1563-1792) ; Tribunal de commerce (1792-1997) : guide de sources conservées aux Archives de Paris.

  LAINÉ (rédigé par), Brigitte, 2009

• Mode de vie, sensibilités, mentalités et comportements populaires des habitants du bailliage de Beaune au XVIIIe siècle d'après les archives judiciaires et notariales (de 1700 à 1790). [Côte-d'Or].

  BON, Cyrille, 2000

• État des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice (XVIIe-XIXe siècle). [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2010

• Notice historique sur les archives de la Chambre des comptes de Blois (IIe partie). [Loir-et-Cher].

  CROY, Joseph de, 1963