Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La sous-série BB18 des Archives nationales (BB/18 1815 et s., 1890-1955).

  LE MOËL, Geneviève, 1991

• Vie quotidienne et relations sociales dans les Pyrénées commingeoises au début du XIXe siècle : étude des archives de la justice de paix à Saint-Béat (1807-1826). [Haute-Garonne].

  LARRIEU, Julie, 2003

• Les archives de la justice révolutionnaire, une source majeure de l'histoire politique de la Révolution française ?

  HERVÉ, Bruno, 2009

• Les archives méconnues de la justice civile.

  FARCY, Jean-Claude, 1998

• Le moral de la 3e armée en 1918 d'après les archives de la justice militaire et du contrôle postal.

  DEVOS, J.-P., 1977

• Les archives judiciaires. La commission permanente des archives et de l'histoire de la justice

  CHAULEUR, Andrée, 1997

• Au service de la recherche : la Commission permanente des archives et de l'histoire de la Justice.

  CHAULEUR, Andrée, 1998

• Le récent versement du ministère de la Justice aux Archives nationales.

  CARON, Pierre, 1905

• La vie quotidienne du peuple de Paris à travers les archives de la justice de paix : le Xe arrondissement de Paris de 1860 à 1900.

  BRILLAND, Anita, 1992

• Justice et société. La délinquance à Arles au début de la Révolution d'après les fonds des tribunaux civils et correctionnels. [Bouches-du-Rhône].

  BRANDELY, Philippe, 1987

• Les archives des tribunaux de commerce, un patrimoine à protéger : l’exemple de la Gironde.

  BERGÈS, Louis, 2007

• Les archives judiciaires relatives à la présence française en Algérie, 1840-1983.

  BANAT-BERGER, Françoise, 2005

• Le Ministère de la Justice : historique des structures et présentation de ses archives contemporaines.

  BANAT-BERGER, Françoise, 1997

• Justice de masse : le nombre et le quantitatif dans la production judiciaire.

  AUBUSSON de CAVARLAY, Bruno, 1998

• Une enquête : la collecte et le traitement des archives des justices de paix dans les services d'archives départementaux.

  VERRY, Élisabeth, 2003

• Accès aux sources et modes de classement [des archives des justices de paix] : l'exemple du Maine-et-Loire.

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Nobles et ruraux en Touraine à travers les archives des justices de paix des cantons d'Azay-le-Rideau et de Sainte-Maure de Touraine entre 1822 et 1848. [Indre-et-Loire].

  POUPIN, Delphine, 1995

• Les archives des justices de paix de Paris.

  LENÔTRE, Théodore-Gosselin, dit Gaston, 1903

• Le classement d'un fonds d'archives; l'exemple des justices de paix des cantons de Tours, de l'an II à 1850. [Indre-et-Loire].

  KABBECH, Lise, 1982

• Notes sur le fonds des justices de paix aux Archives de Paris (1791-1830).

  FELKAY, Nicole, 1970

• Les archives des justices de paix et des tribunaux d'instance.

  DOUILLARD-CAGNIANT, Geneviève, 1992

• Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870). [Haute-Garonne].

  CÉNAC, Corinne, 2003

• Justices de paix (1840-1960). État des sources conservées au Centre des Archives contemporaines de Fontainebleau.

  BANAT-BERGER, Françoise, 2003

• Criminalité et répression à Rennes au XVIIIe siècle d'après les archives des justices seigneuriales rennaises. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].

  PINSON-RAMIN, Véronique, 1980

• Le « monde extérieur » dans les villages bourguignons au XVIIIe siècle selon les archives de la justice seigneuriale.

  HAYHOE, Jeremy, 2008