Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Archives départementales de Nouvelle-Calédonie. Archives territoriales de Nouvelle-Calédonie. Inventaire de la sous-série D : collection Scheler (dite collection Amsterdam).

  CORRE, Bruno, 1993

• Archives départementales des Landes. Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice (1800-1940)

  DAUDIGEOS, Francine, 1992 [1993]

• Archives départementales de l'Ain. Répertoire numérique de la série B : la justice dans l'Ain sous l'Ancien Régime. [2 volumes].

  CATTIN, Paul, 1993

• Les archives judiciaires de l'Inde française : étude d'histoire sociale et d'anthropologie juridique (XVIIIe-XIXe siècle).

  BONNAN, Jean-Claude, 1993

• Archives nationales. Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris (1668-1787) : inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

  BIMBENET-PRIVAT, Michèle

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série B : articles B 1953-B 2447 : cours et juridictions d'Ancien Régime. Tome II : Chambre des comptes de Bretagne. [Reproduction de l'édition de 1929].

  MAîTRE, Léon, 1991

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 151 J (archives de Kérouzéré) et de la sous-série 16 B (juridiction de Kérouzéré-Trogoff).

  1993

• Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Gers. Archives civiles. Série A et B. Première partie, sénéchaussée d'Armagnac.

  TIERNY, Paul, 1909

• Inventaire sommaire des archives départementales des Haute-Pyrénées. Archives civiles. Séries A, 19 article et  B : articles <1-426.

  DURIER, Charles, 1904

• Les archives de la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. {Hérault].

  MARTIN-CHABOT, Eugène, 1907

• Le point de vue du chercheur face aux archives judiciaires d'Ancien Régime.

  DUPONT-BOUCHAT, M.-T., 1977

• Gestes et paroles de la vie quotidienne au XVIIIe siècle.

  1990

• Les fonds judiciaires, sources de l'histoire des comportements.

  1990

• Guide des archives judiciaire et pénitentiaires (1800-1958).

  FARCY, Jean-Claude, 1992

• Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.

  CHARNAY, Annie, 1992

• Les archives des bailliages, sénéchaussées et sièges présidiaux.

  CHANAUD, Robert, 1992

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Répertoire numérique de la sous-série 2 B : fonds du Conseil souverain.

  CAUCANAS, Sylvie, 1991

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la sous-série 6 U, tribunaux de commerce (1800-1940).

  HUEBERT, Odette, 1990

• Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique détaillé de la série 2 B, justices seigneuriales du Lyonnais (1525-1791).

  CHARNAY, Annie, 1990

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la Série Y, établissement de répression (1800-1940).

  ROBIN, Gabrielle, 1990

• Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].

  LORCY, Maryvonne, 1987

• Élaboration d'un guide des archives judiciaires.

  GIRARDET, Alain, 1988

• Tension et conflits : aspects de la vie rurale au XIXe siècle, d'après les archives judiciaires : l'exemple de l'arrondissement de Rambouillet (1811-1871). [Yvelines]. [3 volumes].

  CHAUVAUD, Frédric, 1988

• Observation sur la richesse des fonds de baillaige.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2004

• La mémoire judiciaire à Metz à la fin du Moyen Âge : la conservation des jugements du maître échevin.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009