Amendes
Collection
Contenus
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La fiscalisation de la réaction pénale : l'amende comme indicateur. [Thèse].
TOUHAMI, Ahmed, 1988 -
Évolution des infractions et peines en matière forestières en Bourgogne, de origines à nos jours.
PLAISANCE, Georges, 1990 -
Justice et argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2005 -
Résistance à la pression fiscale dans les châtellenies de Monthey et de Saint-Maurice (XIII-XIVe siècles). [Valais, Suisse romande].
THÉVENAZ-MODESTIN, Clémence, 2012 -
Quelques remarques sur les amendes prononcées par le Parlement de Paris au Moyen Âge pour <i>Fol appel</i> provenant de Flandre.
DAUCHY, Serge, 1987 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Frais (Justice - Coût - Dépens - Amende).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le système des amendes pénales en France au Moyen Âge : une première mise en perspective.
BENVENISTE, Henriette, 1992 -
De la solidarité des amendes dans la législation criminelle.
PARINGAULT, Eugène, 1857 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).
GRESSER, Pierre, 2006 -
Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.
SCHITTENHELM, Corinne, 2003 -
Les circonstances aggravantes du vol en Europe du XVIe siècle à nos jours.
BEURET, Annelie, 2005 -
Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).
GRESSER, Pierre, 2004