Organisation judiciaire
Collection
Contenus
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La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789. [Thèse].
AUBIN, Raoul, 1928 -
Sur l'organisation judiciaire en Languedoc (milieu du Xe siècle-milieu du XIIe siècle).
SICARD, Germain, 2000 -
Sur l'organisation judiciaire en Languedoc à l'époque carolingienne.
SICARD, Germain, 2000