Organisation judiciaire
Collection
Contenus
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Aperçu historique et géographique sur l'organisation judiciaire dans la sénéchaussée de Toulouse, du XIIe au XVIe siècle.
FONS, Victor, 1860 -
Organisation judiciaire du Languedoc au Moyen Âge.
BOUTARIC, Edgar, 1855 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
L'organisation judiciaire de la principauté de Monaco (1815-1828).
MANIGLEY, Alain, 1968 -
La réforme de la justice dans le Grand-Duché de Berg : de la réception de l'organisation judiciaire française en Allemagne.
LOHNIG, Martin, 2012 -
Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2008 -
La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).
DUPARC, Pierre, 1965 -
Organisation judiciaire et procédure devant les cours laïques du Pays de Vaud à l'époque savoyarde (XIIIe-XVIe siècles).
GALLONE, Paolo, 1972 -
Magistrats et Révolution.
DONTEVILLE, Henri, 1989 -
La justice dans le comté de Nice sous le régime sarde et le passage à l'organisation judiciaire française 1814-1860).
HILDESHEIMER, Ernest, 1985 -
La question de la Cour d'Appel et de l'organisation judiciaire à Nice en 1860.
HILDESHEIMER, Ernest, 1961 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
Les idées modernes de Joseph II sur l'organisatrion judiciaire dans les Pays-Bas autrichiens
WARLOMONT, R.-C., 1959 -
L'organisation judiciaire du comté de Namur.
MOREAU d'ANDOY, A. de, 1967 -
Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".
GANGHOFER, Roland, 2003 -
La circulation du "Modèle juridique français" entre discours et réalité depuis la Révolution.
SOLEIL, Sylvain, 2005 -
L'organisation judiciaire à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Alpes-Maritimes]
BROCH, J.-L., 1938 -
L'organisation judiciaire d'après les cahiers de 1789. [Thèse].
AUBIN, Raoul, 1928 -
Sur l'organisation judiciaire en Languedoc (milieu du Xe siècle-milieu du XIIe siècle).
SICARD, Germain, 2000 -
Sur l'organisation judiciaire en Languedoc à l'époque carolingienne.
SICARD, Germain, 2000