Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les biens communs, pâturages, alpages et bois d'Étroubles (XIIIe-XIVe siècles). [Val d'Aoste].

  GERBORE, Ezio-Émeric, 1994

• Études sur les bandites du comté de Nice et notamment de la commune de Lucéram. [Alpes-Maritimes].

  ELIA, Jean-Baptiste, 1907

• La vie d'une communauté rurale - Pacages et bandites de la Turbie. [Alpes-Maritimes].

  FRANCO, André, 1986

• Mutations territoriales de l'État et survie des institutions anciennes : la distinction alpes-bandites et l'application de la loi du 8 juillet 1963. [Alpes-Maritimes]

  ACCOLA, Gilbert, 1985

• Une institution originale : les droits de bandite. [Droits de pâture].

  PERNEY, Danièle, 1976

• Le droit public dans l'annexion et le respect des droits acquis, études sur les bandites, le culte et diverses situations particulières au comté de Nice annexé (1860). [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  TROTABAS, Louis, 1921

• Les droits de bandite dans le comté de Nice : histoire, jurisprudence, opportunité de leur extinction, étude d'économie agricole et pastorale. [Alpes-Maritimes].

  GUIOT, Léonide, 1884

• Les bandites de La Turbie, cas unique d'une institution particulière à l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  CASIMIR, Philippe, 1919

• Pratiques agro-pastorales : les droits de bandite dans l'ancien comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1998

• Les pâturages d'été et d'hiver dans la région de l'ancien comté de Nice, alpes, terres de cour, bandites. [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  LABARRIÈRE, Jean, 1922

• Le droit de bandite dans le pays niçois. Étapes d'une réflexion.

  ORTOLANI, Marc, 2012

• Économie seigneurial, économie paysanne au XVIIIe siècle en Revermont : la seigneurie de Beaufort. [Jura].

  BROSSAULT, Colette, 2010

• Le bailliage d'Allemagne et les toponymes de pâturage.

  HIEGEL, Henri, 1963

• Un ancien mode d'exploitation des prés en Bourgogne : le chalandage.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1946

• Du paysage à la pratique, des gestes à l'environnement. Essai d'approche croisés sur les systèmes agraires en France méridionale et en Catalogne (IX-XVe siècles). [Thèse].

  DURAND, Aline, 2004

• Cultures en Haute-Provence. Déboisement et pâturages au Moyen Âge.

  SCLAFERT, T., 1959

• La Palu de Bordeaux au XVe et XVIe siècles. [Gironde].

  LAVAUD, Sandrine, 2002

• Droits d'usage et vaine pâture dans l'ancienne Provence et pays circonvoisins.

  PINATEL, J., 1943

• Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution. Milieu, usages, exploitations.

  GEHIN, Philippe, 2005

• Notice : Vaine pâture.

  GRUTER, Édouard, 2005

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].

  BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005

• La lutte pour l'individualisme agraire dans la France du XVIIIe siècle. Deuxième partie. Conflits et résultats. Troisièmes partie. La Révolution et le "grand œuvre de la propriété".

  BLOCH, Marc, 1930

• Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005