Responsabilité contractuelle
Collection
Contenus
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Le juste sujet de croitre dans l'ancien droit français : contribution historique à l'étude de la théorie de l'apparence. [Thèse].
DEROUSSIN, David, 1998 -
Le retard dans l'exécution des contrats (XIIe-XIXe siècle). Contribution historique à l'étude de la responsabilité contractuelle. [Thèse].
DAILLANT, Marie-Anne, 2016 -
La compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires. [Thèse].
ROHRBACHER, Michel, 2014 -
Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français.
DEROUSSIN, David, 2001 -
Le droit romain. Obligations, contrats, responsabilité contractuelle. [2e édition]. [Tome 2].
ROBAYE, René, 2002 -
Le régime de la garantie des vices cachés au Moyen Âge : l'apport de la jurisprudence du Parlement.
PILLET, Stéphane, 2012 -
L'obligation de garde. Essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain.
ROBAYE, René, 1987 -
Les risques de la <i>locatio-conductio</i>.
ALZON, Claude, 1966 -
<i>Naulum</i> et <i>receptum rem salvam fore</i>. Contribution à l'étude de la responsabilité contractuelle dans les transports maritimes en Droit romain.
MÉNAGER, Léon-Robert, 1960 -
Le sujets intervenant dans le transport de marchandises et/ou de personnes à Rome : légitimation active et passive pour l'action du <i>receptum nautarum, cauponum et stabulariorum</i>.
SALAZAR REVUELTA, María, 2008 -
<i>Pacta conventa servabo</i> et Aristote.
VELISSAROPOULOS-KARAKOSTA, Julie, 1996 -
Incertitudes du "droit colonial" et atténuation de responsabilité : les notaires aussi ?
DURAND, Bernard, 2009 -
Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle.
GAY, Jean, 1965 -
Problèmes relatifs à la location des entrepôts en droit romain.
ALZON, Claude, 1966 -
Cas fortuit et force majeure du XVIe siècle à 1914. [Thèse].
CHILOT, Catherine, 1997 -
Contribution à l'étude de la garantie des vices cachés. L'influence du droit romain sur les arrêtistes des XVIe et XVIIe siècles.
TUFFERY, Jeanne-Marie, 2002 -
Notice "Vente".
GAUTIER, Pierre-Yves, 2003