Rescrits impériaux et royaux
Collection
Contenus
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Rescrits du temps de Gordien III [Empereur, 238-244].
OSABA, Esperanza, 2004 -
Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792). [Thèse].
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2005 -
"Des rescrits du prince". Le pouvoir normatif du roi selon Jean Papon.
PFISTER, Laurent, 2002