Conflits de lois
Collection
Contenus
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Territorialité des lois et codification des conflits de lois en Haïti et en France.
ANCEL, Baudoin, 2022 -
Droit et pouvoir en Haïti. De l'expérience louverturienne à l'occupation américaine.
CHARLIN, Frédéric (sous la dir. de), 2022 -
Lois de police et ordre public dans le droit des conflits (XIIe siècle-XXe siècle) : genèse et réception de l'article 3, alinéa 1er du Code civil. [Thèse].
ANCEL, Beaudouin, 2019 -
Les conflits de lois du XIIe au XVIIIe siècle. [Thèse].
SIRI, Luc, 2011 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
Lorsque conflit de lois dans le temps et conflits de lois dans l'espace se mêlent... L'application de la coutume de Normandie par la Cour de Cassation au XIXe siècle ; l'exemple de la protection dotale.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2012 -
La doctrine de Bartole sur les conflits de loi et son influence en Belgique.
ONCLIN, W., 1962 -
L'utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
FOURNIEL, Béatrice, 2011 -
La conférence des avocats et les conflits de statuts concernant les effets du mariage au début du XVIIIe siècle.
LEMARIGNIER, B., 1961 -
Le problème et la querelle de l'interprétation de la loi, en France, avant la Révolution (Essai de rétrospective médiévale et moderne).
KRYNEN, Jacques, 2008 -
Le droit transitoire (conflits de lois dans le temps). [2e édition].
ROUBIER, P., 1960 -
Les jugements étrangers et la règle de conflit de lois. Chronique d'une séparation.
ANCEL, Bertrand, 2008 -
Diversité des droits et méthodes des conflits de loi.
FOYER, Jacques, 2008 -
Le recours au prince : un moyen de régler les litiges nés des mutations législatives.
CARLIN, Maryse, 1985 -
<i>Bellum inter leges et consuetudines</i>.
HATTENHAUER, Hans, 2004 -
Les conflits de lois à la veille du code Civil dans les traités diplomatiques.
DELAUME, G., 1948 -
Les conflits de lois à la veille du code Civil (contribution à l'histoire du droit international privé français).
DELAUME, G., 1946 -
Les conflits de lois, civils internationaux au XIXe siècle.
GOURMELON, Marie-France, 2004