Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Liens familiaux à l'heure de la mort : les testaments avignonnais au siècle des papes. [Avignon (Vaucluse)].

  HAYEZ, Anne-Marie, 2008

• Les dons et legs en faveur de l'école primaire (1800-1880). Un témoignage de l'investissement éducatif des populations. [Haute-Savoie].

  JULLIARD, Jean-Yves, 2013

• Une curieuse demande l'annulation d'un testament à propos d'un legs au collège de Joigny au temps du roi Louis XV. [Yonne].

  JOUBY, Louis, 1975

• Des libéralités accordées aux bâtards en ancien droit français.

  PÉNA, M., 1995

• Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 O : dons et legs (1800-1940).

  VALETTE, Jean, 1992

• Aspectes de la vie religieuse à Bourg-en-Bresse à la fin du Moyen Âge : le chrétien et la mort à travers les testaments. [Ain].

  LOUBIÈRE, Alain, 1990

• Répertoire numérique détaillé de la série O : administration et comptabilité communale, voirie communale, dons et legs (an VIII-1940). [Sarthe].

  NAUD (sous la dir. de), Gérard, 1980

• Le legs Pitre de Tauzia et le projet de création d'une institution pour jeune filles protestantes à Flaujagues (Gironde, 1856-1859).

  VALETTE, Jean, 1978

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série O, administration et comptabilité communale, voirie vicinale, dont et legs.

  KAMMEREZ (rédigé par), Odile, 1977

• Archives départementales des Ardennes. Inventaire de la sous-série 1 J, documents entrés par voies extraordinaires, dons, achats, legs, dépôts effectués de 1945 à 1975.

  COLIN, Hubert, 1977

• Archives municipales de Strasbourg. Archives de la ville de Strasbourg. Franc-maçonnerie de Strasbourg, legs Paul Gerschel. Répertoire numérique. [Bas-Rhin].

  BRASSEL, René, 1975

• Legs de Dame Marguerite d'Uston.

  DUPIN, Jules, 1973

• Les legs aux serviteurs dans une société traditionnelle.

  CRÉPILLON, Paul, 1969

• Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la série O (administration communale, voirie, dons et legs).

  ANDRIEUX, Jean, 1969

• La contre nature chez les juristes et les rhéteurs classiques.

  FEGEL, Thomas, 2013

• Quelques notes sur la question des legs pieux.

  BRÉGI, Jean-François, 2008

• Des stipulations et des legs de rentes perpétuelles et viagères - Les conséquences juridiques de l'annexion de la Savoie et de Nice à la France.

  BRUNET, Charles, 1890

• Le double legs conditionnel alternatif et la substitution prohibée.

  TULOUP, R., 1910

• De l'exhérédation et des legs faits au profit d'héritiers présomptifs

  LAMBERT, E., 1895

• De la nature juridique des droits du grevé et de l'appelé dans les substitutions permises et des droits des légataires dans les legs conditionnels alternatifs.

  BOUZAT, P., 1931

• Histoire du droit privé gréco-romain. Livre II. Droit successoral.

  ZACHARIAE, Charles-Edouard, 1866

• L'institution d'héritier et le legs universel dans le droit intermédiaire et le code civil.

  BLOCH, Claudine, 1974

• L'évolution de l'acte à cause de mort en Dauphiné du VIIe à la fin du XIe siècle.

  CHEVRIER, Georges, 1948

• Remarques sur la liberté de disposer en Bourgogne (VIIe-XVe siècles).

  CHEVRIER, Georges, 1952

• Contribution à l'étude de l'acte à cause de mort au Moyen Âge.

  CHEVRIER, Georges, 1948