Personnel judiciaire
Collection
Contenus
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Le personnel des juridictions seigneuriales de Haute Bretagne au XVIIIe siècle : à travers les exemples du Marquisat de la Marzelière et Bain et la Baronnie de Poligné. [Ille-et-Vilaine].
ENGUERRAND, Aanor, 2006 -
Sociologie comparée : les commissaires de section de la ville de Besançon de 1792 à 1794 et le personnel administratif et judiciaire siégeant à Besançon de 1789 à 1799. [Doubs].
HERBERT, Anne, 1988 -
Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.
DELINAUGES, Émilie, 2008 -
Le personnel judiciaire de la Nièvre pendant la période révolutionnaire 1789-1794.
BAZOT, Marie-Laure, 1997 -
Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-1804)
DELASELLE, N., 1992 -
Étude sociale des gens de justice à Landerneau au XVIIIe siècle (1700-1789). [Finistère].
KERDONCUFF, Isabelle, 2002 -
Justices seigneuriales et régulation sociale: l'exemple bourguignon au XVIIIe siècle.
GARNOT, Bernard, 2002 -
Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?
MAILLARD, Brigitte, 2002 -
Le personnel des justices seigneuriales en Basse Bretagne au XVIIIe siècle.
JARNOUX, Philippe, 2002 -
"Iniures desloiaux, offances, coups et collées": les sergents angevins violentés dans l'exercice de leurs fonctions (1380-1550).
MATHIEU, Isabelle, 2008 -
Le personnel de la Chambre des Comptes des Pays-Bas face à la Révolution Belgique (1787-1792).
BRUNEEL, Claude, 2001 -
Le présidial d'Armagnac, siège de Lectoure, à la fin de l'Ancien Régime. [Gers].
FOUCAULT, Didier, 2004 -
L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1989 -
Malheurs et malaises de la magistratire française au début de la IIIe République (1870-1914).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2000 -
Les agents locaux de la primitive justice comtale (XIe-XIIIe siècle).
JANEAU, (H.), 1943 -
Le Sénat de Nice : l'institution et les hommes à travers ses archives. [Alpes-Maritimes].
TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2001