Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le notaire à la croisée des législations.

  LECOMTE, Catherine, 2004

• Les notaires, la loi de ventôse au XI et le Code civil.

  AUGUSTIN, Jean-Marie, 2004

• La loi de ventôse : préparation et vote [loi du 25 ventôse an XI].

  MAZZANTI-PEPE, Fernanda, 2004

• La loi de 1791 et son échec.

  STEVENS, Fred, 2004

• <i>Ventôse : d'un code à l'autre</i> [Loi du 25 ventôse an XI].

  Le Gnomon,, 2004

• Les notaires et leurs archives en France depuis la loi de l'an XI.

  BARTHEN, Joseph, 2004

• Les archives notariales entre mémoire et histoire.

  CUER, Georges, 2004

• Impact transnational de la loi du 25 ventôse an XI [13 mars 1803] : l'exemple algérien.

  FARES, Mohamed, 2003

• Le droit écrit médiéval.

  GOURON, André, 2003