Loi du 25 ventôse an XI (Notariat)
Collection
Contenus
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« À chacun son propre chemin ». La loi de ventôse et le développement de la législation notariale en Belgique, en France et aux Pays-Bas au XIXe siècle. [Loi du 25 ventôse an XI - 16 mars 1803].
STEVENS, Fred, 2010 -
Traditions notariales et réalités coloniales : le notariat français au gré de l'Outre-Mer.
DURAND, Bernard, 2010 -
Evolution des différents notariats à l'égard de la loi de Ventôse.
RAUCENT,, 1992 -
Rapports entre l'évolution historique et sociale et celle du notariat.
KIEFFER,, 1992 -
Les origines historiques du notariat latin au Maroc.
HAKKOU SEKKAT, Fatiah, 2000 -
Le rôle de Napoléon Ier dans le développement juridique du Royaume de Bavière.
JONQUET, Michel, 1995 -
Notariat napolitain et Loi de Ventôse.
JONQUET, Michel, 1995 -
Les bases textuelles communes des notariats français et suisse.
COLIN, Thierry, 1992 -
Rome mère des lois.
MOREAU, Alain, 1992 -
Contribution à l'histoire du notariat français depuis deux siècles.
JONQUET, Michel, 1992 -
L'évolution de la législation et de l'organisation notariale en Belgique depuis 1796.
STEVENS, F., 1992 -
A propos de jetons de présence notariaux dans diverses compagnies [Saint-Etienne].
Anonyme,, 1987 -
Le sceau du notaire impérial.
ROUZET, Gilles, 1991 -
Un aspect du notariat dans le département du Mont-Blanc en l'An XI.
CHETAIL, Johannès, 1990 -
La Révolution française et le notariat belge. A l'origine du notariat belge contemporain.
STEVENS, Fred, 1989 -
Le notariat d'ici ou la singularité québécoise.
MARTINEAU, Jean, 1989 -
La loi de Ventôse en Allemagne.
BRETZEL, Karl, 1989 -
La loi de Ventôse aux Pays-bas.
NEVE, P. L., 1989 -
La loi de Ventôse et le notariat en Autriche.
SCHEUBREIN, Helmut, 1989 -
Les notaires dans la Révolution.
FORTIER, Dominique, 1989 -
La réforme du notariat en 1791 dans le district de Saint-Quentin. [Aisne].
DUCASTELLE, Jacques, 1988 -
Le Sceau de l'An XI.
ROUZET, Gilles, 1988 -
Les notaires de Paris sous le Consulat et l'Empire.
CÉLESTIN, Nicole, 1985 -
Études et notaires parisiens en 1803 : au moment de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803). Bicentenaire de la loi de Ventôse et du Code civil.
BERTHOLET, Philippe, 2004 -
Table ronde : Le rayonnement de la loi de ventôse et du Code civil.
Le Gnomon,, 2004