Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les contrats de mariage au XIXe siècle : pratique notariale et aspects socio-économiques (Paris, 1831-1847).

  PASCHEL, Philippe, 1974

• Les notaires de Millau et leurs seing à l'étoile : essais d'histoire d'une forme et d'un usage. [Aveyron].

  BOUSQUET, J., 1970

• Le testament en pays hiérois (1771-1804) d'après les actes de la pratique notariale. [Hyères (Var)].

  VENTURINO, René, 1969

• Le fond et la forme. L'empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France

  GOURON, André, 2002

• Formules et formulaires. Marculf et les praticiens du droit au premier Moyen Âge (Ve-Xe siècles). [Thèse].

  JEANNIN, A., 2007

• La protection du conjoint survivant en Auvergne à l'époque moderne. Coutumes, droit écrit et pratique notariale.

  LAURENT-BONNE, Nicolas, 2011

• La pratique notariale des contrats de mariage en Auvergne au XVIIIe siècle.

  anonyme,, 2006

• Pratique notariale et influence universitaire à Montpellier à la fin du Moyen Âge. [Hérault].

  HILAIRE, Jean, 1974

• La pénétration du droit romain en Savoie (première moitié du XIIIe siècle).

  DUPARC, Pierre, 1965

• Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).

  HILAIRE, Jean, 1987

• Étienne Marcillet (v. 1400-1404, mort après 1473). [+ Bibliographie].

  ARABEYRE, Patrick, 2007

• Pardoux (<i>Pardulphus</i>) Duprat (Du Prat, <i>Prateius</i>) (v. 1520-† avant février 1570). [+ bibliographie].

  ARABEYRE, Patrick, 2007

• Etre notaire en Dauphiné au XVIIe siècle.

  DELPEUCH, Jean-Pierre, 2010

• Le retentissement de l'insurrection vendéenne sur la pratique notariale.

  GARAUD, Marcel, 1963

• Note sur quelques traits originaux de la tutelle des mineurs en Lyonnais, de la fin du XVIe au milieu du XVIIe siècle, d'après les témoignages de la pratique notariale et judiciaire.

  ABOUCAYA, Claude, 1963

• Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit.

  HILAIRE, Jean, 1988

• L'activité notariale à PAris de 1806 à 1812.

  BERTHOLET, Philippe, 2009

• Le notaire et la mise en application des réformes du droit.

  BOURDEL, Alain, 1994

• Notariat et Renaissance au XIIe siècle.

  GOURON, André, 2001

• Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850.

  LE SERGENT, Ethel, 2007

• Notaires et notariat : le notariat français et les hommes dans une colonie à l'est du Cap de Bonne-Espérance, Bourbon - La Réunion, 1668-1849. [Article].

  JAUZE, Albert, 2008

• Le rôle et l'influence des notaires rennais dans la rédaction des contrats de mariage sous le règne de Louis XVI.

  CAZUGUEL, Jérôme, 2001

• L'Arte ou la praticque notariale du temps présent.

  POISSON, Jean-Paul, 1998

• Les sources notariales et leur exploitation.

  MINOVEZ, Jean-Michel, 1996

• Soit notoire et manifeste à tous ceux qu'il appartiendra.

  GYSENLICK, Jean-Marie, 1995