Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Statut du personnel enseignant et scientifique de l'enseignement supérieur

  DELPECH, Joseph, 1937

• Les carrières ouvertes aux étudiants des Facultés de droit et des sciences économiques.

  TALLON, D., 1963

• Quelques observations sur la pétition adressée à la Chambre des députés par M.C. Delzers, professeur suppléant à la Faculté de droit de Paris.

  OUDOT, J., 1833

• Les assistants et les chargés de travaux pratiques.

  MAZEAUD, Henri, 1958

• Sur le statut particulier des enseignants.

  IMBERT, Jean, 1983

• Le personnel enseignant des Facultés de droit et des sciences économiques.

  EISENMAN, C., 1960

• La loi du 31 décembre 1959 et les agrégés des Facultés de droit.

  COCATRE-ZILGIEN, André, 1970

• Association des membres des Facultés de droit. Assemblée générale du 29 octobre 1913. Rapport sur le mode de calcul de l'ancienneté.

  Anonyme, 1913

• Dédoublement de chaire. Nomination par voie d'ordonnance. Lettre de M. Valette au Ministre de l'Instruction publique.

  VALETTE, , 1837

• Le cadre institutionnel de l’essor universitaire : les statuts de Toulouse (v. 1300-1329).

  VERGER, Jacques, 2000

• Les statuts universitaires du XIIIe siècle.

  VERGER, Jacques, 1995

• Autonomie des Université ou indépendance des universitaires.

  Anonyme,, 2009

• Statuts et privilèges de l'ancienne Université de Bordeaux (1441-1793). [Gironde].

  BARCKHAUSEN, Henri, 1886

• Les inspecteurs généraux et l'inspection générale de l'Instruction publique, de 1802 à 1882.

  GERBOD, Paul, 1966

• Les statuts de la Faculté de Théologie de l'Université de Poitiers, rédigés en 1616. [Résumé de communication].

  FILHOL, René, 1963

• Correspondance entre les Facultés de médecine de Pont-à-Mousson [Meurthe-et-Moselle] et de Strasbourg [Bas-Rhin], au sujet de quelques points de statuts universitaires (1767).

  WICKERSHEIMER, Ernest, 1957

• Origines et histoire des costumes universitaires français.

  DAUVILLIER, Jean, 1958

• La condition universitaire en France au XIXe siècle.

  GERBOD, Paul, 1965

• La notion de chaire professorale dans les Universités depuis le Moyen Âge jusqu'à nos jours.

  DAUVILLIER, Jean, 1959

• Statuts de la Faculté des arts de Louvain [Belgique] (1567-1568).

  PAQUET,, 1971

• Les status et privilèges des Universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789 [4 vol.].

  FOURNIER, M., 1890