Légalité
Collection
Contenus
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Légalité et intégrité de la loi : le rôle des Archives nationales. Introduction à la série A des Archives nationales.
ROUGE-DUCOS, Isabelle, 2013 -
L'arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l'indétermination de l'Antiquité à nos jours. [Thèse].
DESMOULINS, Thibault, 2018 -
Opinion publique, identité des institutions, "absolutisme" : le problème de la légalité à Paris entre le XVIIe et le XVIIIe siècle.
PIASENZA, Paolo, 1993 -
Les origines du principe de légalité en droit public français.
VELLEY, Serge, 1988 -
Jeanne d'Arc et la légalité.
CHABANNE, Robert, 1983 -
Le ministère publie en Italie après l'unification (XIXe-XXe siècles). Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et... de l'opportunité des poursuites.
RENZO VILLATA, Maria Gigliola di, 2013 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Équité et légalité.
NIVET, François, 1998 -
Le contrôle de l'activité normative royale à la veille de la Révolution : l'opinion de Mercier de la Rivière.
GOJOSSO, Éric, 1999 -
Notice "Peine".
CARBONNIÈRES, Louis de, 2003 -
Notice "Légalité des délits et des peines".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).
BOUGLÉ, Claire, 2005 -
La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].
BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002