Contributions mobilières
Collection
Contenus
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L'établissement et la mise en application du nouveau système d'imposition : les contributions foncières et mobilières dans les districts de Dijon et de Semur-en-Auxois de 1789 à 1795. [Côte-d'Or].
GIROD, Suzanne, 1978 -
L'assiette de l'impôt sur les bien meubles en Angleterre (1188-1332) : le cas des villes.
LACHAUD, Frédérique, 2005 -
L'établissement des contributions foncières et moblières à l'époque de la Révolution dans le département de l'Isère.
LEROY, Paul, 1960 -
La contribution mobilière de 1791.
JOUFFROY, H., 2008 -
Répartition ou quotité ? Les enjeux autour de la contribution personnelle, moblilière et de l'impôt sur les portes et fenêtres au début de la monarchie de Juillet.
CARRIER, Renaud, 2006 -
La mise en place des contributions foncières et mobilières dans le département de l'Hérault, 1789 - an XII.
SOULA, Mathieu, 2004 -
Les contributions directes dans le département de l'Aude pour l'année 1790.
CARDENAL, (L. de), 1939 -
Les activités du Conseil général de la Haute-Garonne au milieu du XIXe siècle.
SICARD, Germain, 2000