Servitudes
Collection
Contenus
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Le droit d'esplèche dans la Crau d'Arles. [Bouches-du-Rhône].
FASSIN, Paul, 1898 -
La Commune d'Aix et le droit esplèche. [Bouches-du-Rhône].
TARDIEU, Augustin, 1860 -
Recueil de documents sur l'esplèche, en usage dans la Crau d'Arles, chef-lieu du troisième arrondissement administratif du département des Bouches-du-Rhône.
GAUTIER, François, 1849 -
Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.
CHEVALIER, Françoise, 1977 -
Les servitudes réelles dans la coutume d'Orléans (XVIe-XVIIIe siècle) : étude du texte des coutumes du XVIe siècle et de leurs commentateurs. [2 volumes].
JOUKOVSKY, Alexandre, 1975 -
La loi de la chair. Le droit au corps du conjoint dans l'oeuvre des canonistes (XIIe-XVe siècle).
MADERO, Martha, 2015 -
Le voisinage dans l'espace parisien à la fin du Moyen Âge : bilan d'une enquête.
LE MARESQUIER-KESTELOOT, Yvonne-Hélène, 1998 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
<i>Mos gallicus</i> et <i>mos germanicus</i> de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété <i>pro divisio</i> face à la copropriété <i>pro indivisio</i> dans le droit de voisinage.
PIOTET, Denis, 2012 -
Les lois rurales de la France.
FOURNEL, Jean-François, 1820 -
Des servitudes légales régies par le code Napoléon de la mitoyenneté et des différents droits qui se rapportent.
BLANCHARD, Charles-Edmond, 1864 -
Traité des servitudes ou services fonciers. [Tome 1].
DEMOLOMBE, Charles, 1955 -
Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage.
PERRIN, Louis, 1911 -
Traité des actions possessoires du bornage et des autres droits de voisinage : relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, aux ouvrages des fosses et canaux.
CURASSON, Jacques, 1842 -
Traité des servitudes ou services fonciers.
PARDESSUS, Jean-Marie, 1838 -
Le droit de bandite dans le pays niçois. Étapes d'une réflexion.
ORTOLANI, Marc, 2012 -
De l'établissement des servitudes par la destination du père de famille dans l'ancien et le nouveau droit.
VILLEQUEZ,, 1859 -
Louis Savot (1579-1640). [+ Bibliographie].
CARVAIS, Robert, 2007 -
Claude-Nicolas Lalaure (1722-1781).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Pierre Bullet (1639-1716). [+ bibliographie].
CARVAIS, Robert, 2007 -
Le droit de l’embellissement à Lille sous l’Ancien Régime (1667-1789).
GLINEUR, Cédric, 2007 -
L'article 638 du <i>Code civil</I>, une forteresse inutile ?
TRAVELY, B., 2006 -
L'article 552 du <i>Code civil</i>.
MICHALLET, Isabelle, 2006