Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Des droits respectifs de l'Etat, du notaire et des parties sur les minutes notariales.

  AMAR, Charles, 1997

• Une minute contre un cochon !

  CELER, Jean-Marie, 1996

• L'idéal moral d'un notaire vivarois [Me Simon Valentin] dans la première moitié du XVIe siècle.

  BESSON, Ch., 1996

• Le notaire et la Sainte Vierge.

  BAUCHY, Jacques Henri, 1995

• Les notaires chroniqueurs de leur temps. À propos des "mentions personnelles" des notaires dans les minutiers anciens.

  LAFFONT, Jean-Luc, 1991

• Les archives notariales de La Rochelle : une chronique de la Nouvelle-France.

  ARSENEAULT, Pauline, 1990

• Les pratiques successorales en pays de Nebouzan d'après les minutes de l'étude Forcade de Prat du milieu du XVIIIe siècle à 1815.

  DONADIEU, Christian, 1990

• Les notaires parisiens de 1786 à 1839.

  JOLLIN, Jean-Claude, 1990

• Le fonds des minutes notariales d'Outre-Mer aux archives nationales.

  MENIER, Marie Antoinette, 1986

• Les archives notariales françaises et la Nouvelle-France. Le cas des Intendants de Québec.

  DUBE, Jean-Claude, 1985

• Le minutier Maisonneufve de Saint-Donat [Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Drôme]

  LAMARCHE, L. de, 1958

• Institution canonique et consécration des premiers évêques constitutionnels d'après les minutes inédites des notaires parisiens.

  PIORO, G., 1957

• Les archives médiévales des notaires des Alpes-Maritimes. Le XIVe siècle. La première moitié du XVe siècle.

  LACROIX, Jean-Bernard, 2006

• Sensibilités réformées à Aix [Aix-en-Provence] d'après les registres notariés (1559-1589).

  GUEROULT, Jean-Paul, 1997

• Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale (XVe-XIXe siècles).

  LAFFONT, Jean-Louis (sous la dir. de), 1991

• La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale (XIe-XIIIe siècles).

  CARLIN, Maryse, 1964

• Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie.

  DELSALLE, Paul, 2004

• Les archives notariales entre mémoire et histoire.

  CUER, Georges, 2004

• Le droit écrit médiéval.

  GOURON, André, 2003

• À propos des actes que les notaires du Midi recevaient à l'époque médiévale.

  BESSON, Charles, 2002

• L'expression de la foi réformée en marge des registres d'un notaire provençal au XVIIe siècle.

  BORELLO, Céline, 2003

• 700 ans de minutes pour l'éternité. Les archives notariales.

  URSCH, Jacqueline, 2004

• Documents relatifs à l'histoire économique de Beauvais [Oise] et du Beauvaisis au XVIe siècle. Extraits des minutes notariales, 1 (1537-1550).

  LEBLOND, V., 1925

• L'intention fraternelle ou quasi-fraternelle dans l'acte de société d'après les minutes notariales des archives de l'Yonne.

  FORESTIER, Henri, 1946

• La communauté des notaires en Roussillon sous l'Ancien Régime (1659-1790).

  SABOUNJI, Laurent, 2005