Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.

  SCHITTENHELM, Corinne, 2003

• Les atteintes aux bonnes mœurs.

  CHAPPUY, Élise, 2003

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005

• Déviances et délinquance du clergé dijonnais (XVe-milieu du XVIe siècle).

  TARBOCHEZ, Gaëlle, 2004

• La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la Cour d'Appel d'Angers. [Thèse].

  FERRON, Laurenté, 2000

• Histoire du viol, (XVI-XXe siècle).

  VIGARELLO, Georges, 1998