Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Foi et Au-delà dans les clauses religieuses des testaments déposés au Sénat de Savoie au XVIIIe siècle.

  POISSON, Jean-Paul, 1987

• Les "Actes de Paix" en Espagne: un exemple du XVIIIe siècle.

  LEMEUNIER, Guy, 1987

• Les actes notariés, moyen d'études des relations franco-américaine.

  POISSON, Jean-Paul, 1986

• Emblèmes notariaux dans le Sud-Ouest de l'Allemagne.

  SCHULER, Peter Johannes, 1986

• De Vintimille à Corleone : le notaire, la culture et l'histoire.

  BRESC, Henri, 1986

• Antibes et les Antibois à travers les actes du notaire Christophe Raboyssi (1400-1415).

  GARDON, Michèle, 1986

• L'insinuation dans le comté de Nice. [Alpes-Maritimes].

  FIGHIERA, Charles-Alexandre, 1986

• Le notaire et la justice dans les anciens pays de droit écrit (XIIIe-XIVe siècles).

  GIORDANENGO, Gérard, 1986

• Les diverses origines et l'évolution de l'institution notariale française en tant que dépositaire de la puissance publique.

  BAUTIER, Robert-Henri, 1986

• Actes notariés et Histoire de l'Art: bourgeois et artistes dans les villes de Provence à la fin du Moyen-Âge.

  ROBIN, Françoise, 1985

• Contribution à l'étude de l'histoire de la famille de Napoléon Ier.

  KOLLER, Fortuné, 1985

• Un exemple d'inventaire intéressant. L'histoire de l'art.

  PETITCLERC, Isabelle, 1985

• Les actes notariés, sources d'histoire locale et les notariat dans le ressort du tribunal cantonal de Saverne [Bas-Rhin].

  MEYER, Octave, 1957

• La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1769 à 1804.

  LELIÈVRE, Jacques, 1959

• Deux actes notariaux de 1784.

  LAFITTE, P., 1958

• <i>Choses remarquables à la postérité</i> : chroniques des pays de l'Ain à travers les notes marginales des prêtres et notaires (1577-an 10).

  DUPASQUIER, Jérôme, 2004

• Les Auxerrois [Auxerre, Yonne] d'avant 1600 et les pièces d'archives les faisant revivre : analyse d'actes notariés de 1350 à 1600 [4 vol.].

  LE CLERCQ, Pierre, 2004

• Sensibilités réformées à Aix [Aix-en-Provence] d'après les registres notariés (1559-1589).

  GUEROULT, Jean-Paul, 1997

• Sensibilités religieuses à Aix-en-Provence (1566-2567), d'après les actes notariés.

  DROULIER, Stéphane, 1994

• Mouvaux (Nord) : 867 actes notariés passés devant Me Germain Vincre (1671-1692) ; table des patronymes et des noms de lieux.

  LABORBE, Jacques, 2003

• Marcq-en-Barœul (Nord) : 295 actes notariés passés devant Me Germain Deletombe (1671-1674) ; 25 actes notariés passés devant Me Louis Desains (1671-1674).

  LABORBE, Jacques, 2003

• Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale (XVe-XIXe siècles).

  LAFFONT, Jean-Louis (sous la dir. de), 1991

• L'évolution des baux au cours de la Révolution française : l'exemple de maître Gilliot, notaire à Dijon. [Côte-d'Or].

  HOARAU, Fabrice, 2006

• La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale (XIe-XIIIe siècles).

  CARLIN, Maryse, 1967

• La pénétration du droit romain dans les actes de la pratique provençale (XIe-XIIIe siècles).

  CARLIN, Maryse, 1964