Actes notariés
Collection
Contenus
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Les différences selon le sexe dans la pratique notariale à Chambéry à la fin du XVIIe siècle. [Savoie].
POISSON, Jean-Paul, 1991 -
Le notaire et l'écrivain.
MESNARD, Jean, 1991 -
L'homme de loi et les arts plastiques.
DEURBERGUE, Stéphane, 1991 -
Le notaire, l'histoire et la musique.
BENOIT, Marcelle, 1991 -
Entre traits communs et particularismes.
PISANO, Jean-Baptiste, 1991 -
Le sceau du notaire impérial.
ROUZET, Gilles, 1991 -
Le notaire, la veuve et le gentilhomme.
LEBIGRE, Arlette, 1991 -
Un exemple de la richesse des archives notariales : la succession privée de Mgr Conseil, premier évêque de Chambéry [1779-1793].
CHETAIL, Johannès, 1991 -
Pour une étude statistique de l'activité notariale à Chartres sous l'Ancien Régime.
POISSON, Jean-Paul, 1991 -
Un pari par-devant notaire à Aubusson en 1610. [Creuse ?].
GERBAUD, Henri, 1991 -
Les notaires du Périgord et leur seing manuel.
FOURNIOUX, Bernard, 1990 -
Sur des actes conservés aux archives de la Drôme.
CHAMOUX, Simone, 1990 -
Apprentis et maîtres tailleurs d'habits dans les actes d'apprentissage de Me Henri BOUTET [1696-1714].
EL ANNABI, Hassen, 1990 -
L'aspect public et social du testament à la fin du Moyen-Âge dans la région toulousaine.
MARANDET, Marie-Claude, 1990 -
L'inventaire notarié des biens du Collège Stanislas à Paris en 1847.
POISSON, Jean-Paul, 1990 -
Un contrat de mariage à Chambéry en 1749.
CHETAIL, Johannès, 1990 -
Formules et formulaires. À propos du <i>Doctrinale florum artis notarie</i> d'Etienne Marcillet [fin XVIe].
PASCHEL, Philippe, 1990 -
L'ordonnance de Villers-Cotterêts et le notariat.
COLOMB, Anne, 1990 -
Considérations critiques autour de l'exploitation de la clause de sépulture dans les testaments.
LAFFONT, Jean-Louis, 1989 -
Bellegarde [Loiret] sous la Révolution.
BAUCHY, Jacques-Henri, 1989 -
Aux origines du sceau : du sceau de tabelllion romain à celui de notaire public.
ROUZET, Gilles, 1989 -
Procédure contre un notaire savoyard [Maître Perrier] au XVIIIe siècle. [Maître Perrier].
CHETAIL, Johannès, 1988 -
Le Sceau de l'An XI.
ROUZET, Gilles, 1988 -
Le contrat de mariage du roi d'Yvetot.
ROBILLARD de BEAUREPAIRE, M. de, 1987 -
Un testament original. [Celui de Monsieur de Montespan].
MOREAU, Alain, 1987