Actes notariés
Collection
Contenus
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Les premiers contrats de mariage à Montréal de 1648 à 1664 et la coutume de Paris.
AUGUSTIN, Jean-Marie, 1996 -
Les sources notariales et leur exploitation.
MINOVEZ, Jean-Michel, 1996 -
Un cas de responsabilité notariale à la fin du XVIe siècle.
LEBIGRE, Arlette, 1996 -
Les actes de notaires du XVIIe et XVIIIe siècles au Luxembourg.
SCHILTZ, Pol, 1995 -
Comment Napoléon acquit le palais de Laeken et... le Temple du soleil.
VERWILGHEN, Michel, 1995 -
Soit notoire et manifeste à tous ceux qu'il appartiendra.
GYSENLICK, Jean-Marie, 1995 -
La bibliothèque d'un huissier à Paris sous la Restauration.
POISSON, Jean-Paul, 1995 -
Florilèges d'actes...
LECOMTE, Catherine, 1995 -
Une étude notariale parisienne à la fin du XVe siècle.
POISSON, Jean-Paul, 1995 -
Le point de départ du Terrier de Montréal, la preuve.
DUMAIS, Raymond, 1995 -
L'origine du Terrier de Montréal.
CAMPEAU, Lucien, 1995 -
La force exécutoire de l'acte authentique : son utilité économique et sociale en France.
MATAGRIN, Dominique-Henri, 1995 -
Commentaire d'acte notarié d'affranchissement d'esclave dressé en l'Isle de Gorée, Sénégal, le 2 avril 1817.
SENGHOR, Damei-Sédar, 1994 -
Classification des actes notariés et idéologie des trois fonctions.
POISSON, Jean-Paul, 1994 -
La pratique testamentaire et son évolution à l'époque moderne : étude d'un exemple commingeois. [XVIIe-XVIIIe siècles].
LAFFONT, Jean L., 1993 -
Le testament de Léonard. [Léonard de Vinci].
SUYEUX, Jean, 1993 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires parisiens dans la première moitié du XIXe siècle.
PASCHEL, Philippe, 1993 -
Le rôle des femmes dans l'activité notariale à Chambéry en 1789.
POISSON, Jean-Paul, 1993 -
L'activité des notaires cannois à travers les contrats de mariage [1768-1789].
DERLANGE, Michel, 1993 -
L'activité notariale au Canada en 1698.
POISSON, Jean-Paul, 1992 -
Législation royale en matière de signature des actes notariés.
MOLINIER, Alain, 1992 -
Un exemple d'adaptation de la pratique notariale a des circonstances nouvelles : les contrats de remplacement dans la région de Figeac. [Lot].
CALMON, Philippe, 1992 -
La participation des notaires à la découverte de l'Amérique.
LEFEBVRE, P., 1992 -
Le contrat de mariage de Prétôt (Manche). [Prétôt-Sainte-Suzanne (Manche)]
NICOLAS, Pierre, 1987 -
La conférence de Monsieur André Castelot sur le testament de Napoléon.
JONQUET, Michel, 1985