Actes notariés
Collection
Contenus
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Un curieux testament de la fin du XVIIIe siècle.
CHETAIL, Johannès, 2005 -
Le rôle du notaire dans la paix familiale et le réglement des successions au XIXe siècle.
FOYER, Jacques, 1994 -
Du chirographe à l'acte notarié : l'instrument de la paix privée dans les villes du Nord, du XIIIe au XVIe siècle.
JACOB, Robert, 1994 -
Le poids du scripteur dans les actes notariés de la première modernité : l'exemple des invocations testamentaires.
LAFAGE, Valérie, 2006 -
Les titulatures dans les manuels de pratique.
BLANQUIE, Christophe, 2007 -
Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850.
LE SERGENT, Ethel, 2007 -
La formation de la Grande Recrue pour Montréal : La Flèche, mars, avril, mai 1663.
ROULEAU, Robert, 2007 -
1566 : une avancée du droit.
MOREAU, Alain, 2007 -
L'activité notariale à Paris de 1806 à 1812.
BERTHOLET, Philippe, 2008 -
L'autel du voeu de Louis XIII à Notre-Dame de Paris.
QUEINNEC, Marie Louise, 2008 -
Les négociants dans les minutes de Maître Desclaux de Lacoste, notaire à Bordeaux dans la seconde moitié du XIXe siècle.
AKBARALY, Sarah, 2009 -
Quelques notes sur la langue d'un notaire à l'orée du XIXe siècle.
KLOTZ, Roger, 2009 -
Le tragédien François Talma et les notaires. [François-Joseph Talma, 1763-1826].
AMBRIÈRE, Madeleine, 2009 -
Le rôle et l'influence des notaires rennais dans la rédaction des contrats de mariage sous le règne de Louis XVI.
CAZUGUEL, Jérôme, 2001 -
L'exécution testamentaire conjugale à Paris au milieu du XVIe siècle [1549-1557].
POISSON, Jean-Paul, 2001 -
Quelques résultats d'études - notamment démographiques - à partir des inventaires parisiens au milieu du XVIe siècle.
POISSON, Jean-Paul, 2000 -
A propos de l'inventaire après décès de Caron de Beaumarchais.
RANUM, Orest, 1998 -
Le notaire, l'homme du contrat.
ROMANET, Emmanuelle, 1998 -
Le notaire, médiateur de la société d'Ancien Régime.
ROMANET, Emmanuelle, 1997 -
Les biens d'un notaire rural vivarois au début du XVe siécle.
BRECHON, Franck, 1997 -
Le contrat sous le sceau de l'État en droit romano-germanique et son absence dans les pays de Common-law. Causes historiques et culturelles.
MOTEL, Jacques, 1997 -
L'apport des manuscrits de Kaskasia à l'histoire du pays des Illinois pendant la période française.
VIDAL, Cécile, 1997 -
Les fonds du Minutier central des notaires de Paris.
CHAULEUR, Andrée, 1997 -
Les produits du commerce transfrontalier dans la pays de Foix à travers les actes notariés (vers 1550-vers 1700).
POUADE, Patrice, 2005 -
Des droits respectifs de l'Etat, du notaire et des parties sur les minutes notariales.
AMAR, Charles, 1997