Actes notariés
Collection
Contenus
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Un sanctuaire « à répit » du diocèse de Langres : l'église de Fayl-Billot, Haute-Marne, d'après des actes notariés du XVIIe siècle.
DIDIER, J.-Ch., 1968 -
Notes sur les actes rouergats du XIIe siècle [Droit romain : Renonciations].
OURLIAC, Paul, 1967 -
La vie en Provence orientale aux XIVe et XVe siècles : un exemple : Grasse à travers les actes notariés. [2 volumes].
MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1967 -
La verrerie de Peyra-Ficha à Ollières (Var)) (1520-1550), d'après les actes de Combaud Arbaud, notaire à Saint-Maximin.
LOMBARD, P.-A., 1963 -
Note sur les actes rouergats du XIIe siècle.
OURLIAC, Paul, 1967 -
Les écrits à Lyon au XVIIe siècle : espace, échanges, identité. [Rhône].
BÉROUON, Anne, 2009 -
Quelques actes notariés concernant famille et mariage (XIVe-XVe siècle) [Archives notariale de la Haute-Garonne].
WOLFF, Philippe, 1966 -
De l'histoire des mines de la Loubatière au sujet d'un viel acte notarié de 1581. [Aude].
ESPARSEIL, R., 1957 -
La vie en Provence orientale au XIVe et XVe siècles. Un exemple : Grasse à travers les actes notariés.
MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1969 -
La propriété collective dans la haute Roya à travers les règlements de contentieux territoriaux (XIIe-XVe siècles). [Alpes-Maritimes - Italie].
LASSALLE, Juliette, 2012 -
La seigneurie en Bordelais au XVIIIe siècle d'après la pratique notariale (1715-1789). [Ouvrage].
AUBIN, Gérard, 1989 -
À propos de constructions rurales [contrats passés devant notaires, XVIIe siècle].
DUPONT, André, 1964 -
Étude de documents successoraux à la lumière de la méthode statistique et sociologique : Lyon et les communes suburbaine à la veille de la Révolution de 1848. [Rhône].
ABOUCAYA, Claude, 1965 -
Le droit des gens mariés dans l'ancien droit français : l'importance des actes de la pratique à travers les exemples normands et auvergnats.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2005 -
Etude sur la notariat dans le Bas-Quercy et le Bas-Rouergue.
LATOUCHE, Robert, 1923 -
Les actes notariés : source d'histoire locale.
MEYER, O., 1964 -
Regards sur l'écrit.
MOREAU, Alain, 2011 -
Les actes notariés génois au Moyen-Âge.
BALARD, Michel, 2011 -
Les esclaves de la Guadeloupe à la fin de l'Ancien Régime d'après les sources notariales (1770-1789).
VANONY-FRISCH, Nicole, 1982 -
Prélude à l'histoire du notariat public à Perpignan et dans le comté de Roussillon (1184-1340).
TRETON, Rodrigue, 2011 -
Le régime matrimonial des commerçants et artisans au XVIIIe siècle (1724-1793) d'après les actes des notaires grenoblois.
ROMIER, Marielle, 1999 -
Le bail de location d'habitation à Dijon au XVIIIe siècle, dans les actes de la pratique notariale.
RUELLET, Guy, 1963 -
Ce que font entrevoir les actes successoraux des notaires du Mans en 1780. [Sarthe].
MÉMIN, Marcel, 1963 -
Dissenssions et justice en Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle.
FAGGION, Lucien, 2008 -
L'acte notarié au XVe et XVIe siècles: reflet des mentalités.
AUDISIO, Gabriel, 2010