Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une méthode d'analyse de la société du XVIIe siècle : l'analyse des répertoire d'actes. L'exemple de Chambéry en 1698. [Savoie].

  POISSON, Jean-Paul, 1978

• Les actes notariés, source de l'histoire sociale (XVIe-XIXe siècle).

  VOGLER (sous la dir. de), Bernard, 1979

• La pratique des documents anciens. Actes publiés et notariés. Documents administratifs et comptables.

  DEVOS, Roger, 1978

• Le remplacement militaire de l'an VIII à 1814 d'après les registres de notaires d'Avignon : aspects juridiques et social. [Vaucluse].

  MAUREAU, Alain, 1975

• Une étude quantitative des actes notariés (La préenquête sur l'année 1749).

  POISSON, Jean-Paul, 1977

• Richesses et lacunes des actes notariés pour la connaissance des anciennes structures sociales : les contrats de mariage à Cannes, de 1785 à 1815. [Alpes-Maritimes].

  VINCENT, Jacqueline, 1973

• La société rémoise au XVIIIe siècle d'après les actes notariés. [Reims (Marne)].

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• Histoire des populations et actes notariés.

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• De quelques nouvelles utilisations des sources notariales en histoire économique (XVIIe-XXe siècle).

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• Actes notariés et histoire coloniale. Un exemple : l'Île-de-France en 1787.

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• Archives départementales de Basse-Alsace. Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace... [2 volumes].

  HILMY (sous la dir. de), François-J., 1973

• Aspects de la vie économique à Antibes à la fin du Moyen Âge d'après les actes notariés. [Alpes-Maritimes].

  MALAUSSÉNA, P.-L., 1974

• Vie religieuse et actes notariés à la fin de l'Ancien Régime.

  CROS, André, 1972

• La vie familiale à Vence de 1785 à 1795 d'après les documents notariés, ou Vence face aux idées nouvelles. [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  GUILLON, Alain, 1972

• La dévolution testamentaire dans le droit intermédiaire à Grenoble de 1765 à 1805, d'après les protocoles du notaire Pierre-Adrien Accarier. [Isère].

  BADJI, Mamadou, 1990

• Le mandement de Varces et sa région à la fin du Moyen Âge : la société d'après les actes notariés (1475-1520). [Isère]

  ROUGIER, Anne-Cécile, 1994

• Le testament en pays hiérois (1771-1804) d'après les actes de la pratique notariale. [Hyères (Var)].

  VENTURINO, René, 1969

• La communauté juive de Salon-de-Provence d'après les actes notariés (1391-1435). [Bouches-du-Rhône].

  BOULET-WERHNAM, Monique, 1987

• Le fond et la forme. L'empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France

  GOURON, André, 2002

• L'historien et le notaire : acquis et perspectives de l'étude des actes privés de la France moderne.

  SARAZIN, Jean-Yves, 2002

• Liens sociaux et actes notariés dans le monde urbain en France et en Europe.

  BEAUVALET (sous la dir. de), Scarlette, 2004

• 122 minutes d'histoire. Actes des notaires de Paris (XVIe-XXe siècles).

  Ouvrage collectif,, 2012

• Symbolisme juridique : au sujet d'un acte notarié.

  LIGERON, Louis, 1989

• Histoire sociale et actes notariés. Problèmes de méthodologie.

  LAFFONT (sous la dir. de), Jean, 1989

• Principales raisons du rejet du droit écrit en pays de Vaud. [Suisse romande].

  POUDRET, Jean-François, 2012