Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une étude quantitative des actes notariés (La préenquête sur l'année 1749).

  POISSON, Jean-Paul, 1977

• Richesses et lacunes des actes notariés pour la connaissance des anciennes structures sociales : les contrats de mariage à Cannes, de 1785 à 1815. [Alpes-Maritimes].

  VINCENT, Jacqueline, 1973

• La société rémoise au XVIIIe siècle d'après les actes notariés. [Reims (Marne)].

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• Histoire des populations et actes notariés.

  POISSON, Jean-Paul, 1974

• De quelques nouvelles utilisations des sources notariales en histoire économique (XVIIe-XXe siècle).

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• Actes notariés et histoire coloniale. Un exemple : l'Île-de-France en 1787.

  POISSON, Jean-Paul, 1973

• Archives départementales de Basse-Alsace. Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace... [2 volumes].

  HILMY (sous la dir. de), François-J., 1973

• Aspects de la vie économique à Antibes à la fin du Moyen Âge d'après les actes notariés. [Alpes-Maritimes].

  MALAUSSÉNA, P.-L., 1974

• Vie religieuse et actes notariés à la fin de l'Ancien Régime.

  CROS, André, 1972

• La vie familiale à Vence de 1785 à 1795 d'après les documents notariés, ou Vence face aux idées nouvelles. [Alpes-Maritimes]. [Thèse].

  GUILLON, Alain, 1972

• La dévolution testamentaire dans le droit intermédiaire à Grenoble de 1765 à 1805, d'après les protocoles du notaire Pierre-Adrien Accarier. [Isère].

  BADJI, Mamadou, 1990

• Le mandement de Varces et sa région à la fin du Moyen Âge : la société d'après les actes notariés (1475-1520). [Isère]

  ROUGIER, Anne-Cécile, 1994

• Le testament en pays hiérois (1771-1804) d'après les actes de la pratique notariale. [Hyères (Var)].

  VENTURINO, René, 1969

• La communauté juive de Salon-de-Provence d'après les actes notariés (1391-1435). [Bouches-du-Rhône].

  BOULET-WERHNAM, Monique, 1987

• Le fond et la forme. L'empreinte du notariat italien sur les pratiques médiévales en France

  GOURON, André, 2002

• L'historien et le notaire : acquis et perspectives de l'étude des actes privés de la France moderne.

  SARAZIN, Jean-Yves, 2002

• Liens sociaux et actes notariés dans le monde urbain en France et en Europe.

  BEAUVALET (sous la dir. de), Scarlette, 2004

• 122 minutes d'histoire. Actes des notaires de Paris (XVIe-XXe siècles).

  Ouvrage collectif,, 2012

• Symbolisme juridique : au sujet d'un acte notarié.

  LIGERON, Louis, 1989

• Histoire sociale et actes notariés. Problèmes de méthodologie.

  LAFFONT (sous la dir. de), Jean, 1989

• Principales raisons du rejet du droit écrit en pays de Vaud. [Suisse romande].

  POUDRET, Jean-François, 2012

• Un sanctuaire « à répit » du diocèse de Langres : l'église de Fayl-Billot, Haute-Marne, d'après des actes notariés du XVIIe siècle.

  DIDIER, J.-Ch., 1968

• Notes sur les actes rouergats du XIIe siècle [Droit romain : Renonciations].

  OURLIAC, Paul, 1967

• La vie en Provence orientale aux XIVe et XVe siècles : un exemple : Grasse à travers les actes notariés. [2 volumes].

  MALAUSSÉNA, Paul-Louis, 1967

• La verrerie de Peyra-Ficha à Ollières (Var)) (1520-1550), d'après les actes de Combaud Arbaud, notaire à Saint-Maximin.

  LOMBARD, P.-A., 1963