Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Autour du notariat et des nouvelles pratiques de l'écrit dans les régions méridionales aux XIIe et XIIIe siècles.

  BRECHON, Franck, 1995, p. 161-173

• L'acte notarié comme fait économique, social et culturel : le Sartenais au début du XIXe siècle. [Corse-du-Sud].

  PISANO, Jean-Baptiste, 1993

• Être notaire du temps de Louis XIV. Henri Boutet, ses activités et sa clientèle [1693-1714]. [Thèse].

  ANNABI, Hassen el, 1995

• Actes notariés et chicanes villageoises, recueil d'actes notariés dressée à Naucelle-en-Rouergue aux XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles. [Naucelle (Aveyron)].

  IMBERT, Gilbert (édité par), 1992

• Les templiers en Gévaudan. [Actes notariés, XIIIe-XIVe siècle].

  CRISTOL, R., 1994

• Actes notariés d'autrefois : les contrats de mariage en Basse-Auvergne. [Du XVIe au XVIIIe siècle].

  DURIF, Roger, 1993

• Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)

  GEORGES, Colette, 1993

• La femme dans les actes notariés du Comté de Belfort au XVIIIe siècle. [Territoire-de-Belfort].

  STORTI, Marie-Lyse, 1991

• Le vocabulaire sociale et les contours de la noblesse urbaine provençale à la fin du Moyen Âge.

  LAROCHELLE, Lucie, 1992

• La noblesse en Basse Navarre au XVIIIe siècle : hommes de loi et fonctionnaires royaux. [À partir des actes notariés de Saint-Jean-Pied-de-Port et de Saint-Palais (Pyrénées -Atlantiques].

  ABBADIE, Marielle d', 1993

• La signature contre la corruption de l'écrit (dans les actes notariés).

  FRAENKER, Béatrice, 1991

• Les actes notariés anciens : lexique.

  ARDOUIN-WEISS, Idelette, 1991

• Un acte notarié curieux et mal connu : la "prise de possession". [Haute-Loire, XVIIIe siècle].

  ANDRIEU, Gabrielle, 1992

• Du volume, de la consistance et des variations conjoncturelles saisonnières du trafic sur la Loire à partir des péages et des papiers notariaux (XVIIe-XVIIIe siècle)

  POITRINEAU, Abel, 1988

• Attestation notariée d'une lettre de rémission roussillonnaise de 1604.

  LLOBET, Gabriel de, 1984

• L'ordonnance de Villers-Cotterêts 1539) et la conversion des notaires à l'usage exclusif du français en Pays d'Oc.

  LAURENT, Jean-Paul, 1982

• La communauté juive de Salon-de-Provence d'après les actes notariés (1391-1435). [Bouches-du-Rhône].

  WERNHAM, Monique Boulet, Mme, 1979

• Une source, les conseils de tutelle dans les actes notariés.

  GARDEN, Maurice, 1979

• Actes notables du minutier des archives départementales du Gers.

  POLGE, Henri, 1977

• Démographie historique et actes notariés : l'exemple des artistes parisiens du XVIIe siècle.

  POISSON, Jean-Paul, 1980

• Patrimoine bourgeois sous le règne de Louis XV à travers des actes notariés parisiens.

  SURUN, Michel, 1976

• Une méthode d'analyse de la société du XVIIe siècle : l'analyse des répertoire d'actes. L'exemple de Chambéry en 1698. [Savoie].

  POISSON, Jean-Paul, 1978

• Les actes notariés, source de l'histoire sociale (XVIe-XIXe siècle).

  VOGLER (sous la dir. de), Bernard, 1979

• La pratique des documents anciens. Actes publiés et notariés. Documents administratifs et comptables.

  DEVOS, Roger, 1978

• Le remplacement militaire de l'an VIII à 1814 d'après les registres de notaires d'Avignon : aspects juridiques et social. [Vaucluse].

  MAUREAU, Alain, 1975