Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le marché immobilier dans l'élection de Bouges à la veille de la Révolution (1783-1789), d'après les "Affiches de Bourges" et les actes notariés. [Cher].

  CARBEKE, Mickaël, 2000

• Les marchands chamoiseurs niortais au XVIIIe : étude économique, sociale et culturelle d'après les actes notariés (1725-1803). [Niort (Deux-Sèvres)].

  GUERIN, Céline, 2001

• Les femmes dans la société angevine à la fin du Moyen Âge à travers les actes de Jean Cousturier.

  FREMONDIÈRE, Suzanne, 2006

• Étude sur les actes de notaires à Marseille à la fin du XIVe siècle et au commencement du XVe (1378-1407), d’après une collection de registres conservée à la Bibliothèque nationale. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].

  GUILHIERMOZ, Paul, 1882

• Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle).

  PONCET, Olivier, 2014

• Minutes et brevets, registres et répertoires : note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles.

  OLLION, Michel, 2014

• Nommer et décrire les actes des notaires de l’époque moderne, entre théorie, pratique et histoire.

  PONCET, Olivier, 2014

• Actes notariés et actes de justice au XVIIIe siècle en Languedoc.

  CASTAN, Yves, 2002

• La déclaration notariée en Provence à la fin du XVIe siècle : la preuve écrite, révélatrice de l’oral et du privé.

  DOLAN, Claire, 2010

• Le vocabulaire de la mine dans le Languedoc du XIIIe siècle.

  LÉCHELON, Bernard, 2017

• Manières de parenté. Les formes de l’adoption dans la région de Montpellier au XVe siècle. [Hérault].

  LAUMONIER, Lucie, 2015

• Le rôle socio-économique du notariat au XVIIIe siècle : quatre offices parisiens en 1749.

  POISSON, Jean-Paul, 1972

• Le fonds des notaires d'Orange à la Bibliothèque du Vatican.

  BOÜARD, Alain de, 1910

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• Le cadastre, le pouvoir et la terre : une expérience fiscale en Comtat Venaissin au début du XVe siècle. [Vaucluse]. [Thèse].

  ZERNER, Monique, 1987

• Chanceliers, notaires comtaux et notaires publics dans les actes des comtes de Toulouse

  LÉONARD, Émile-G., 1955

• Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution : contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes. [Thèse].

  RUIZ, Nicolas, 2021

• Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].

  DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012

• Figures du notaire dans la France méridionale : institutions, clientèles et actes (XIIe-XVIe siècle).

  PONCET, Olivier (sous la dir. de), 2022

• Les sources notariées en Provence et dans le Comtat Venaissin aux XIVe et XVe siècles : création d'une base de données.

  ZERNER, Monique, 1996

• Les moulins du Lodévois et du Clermontais au XVe siècle : l’apport des actes notariés. [Hérault].

  CALISTE, Lisa, 2019

• Régime dotal et pratiques communautaires d'après les notaires de Draguignan (1655à 1715). [Var].

  OLLIER, Sylvie, 1997

• La vie socio-économique à Monaco d'après les actes notariés (1675-1750). [Thèse].

  NOAT-ANTONI, Olivia, 1997

• Le moulin de Puyol, les enseignements d'un actes notarié sur le Tursan , an XVIIIe siècle... et plus tard. [Puyol-Cazalet (Landes)].

  DUPIELLET, Léonce, 1996

• Le notaire et les actes notariés au XIXe siècle.

  ZMYSLOWSKI, Corinne, 1993