Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Au Bignon. [Le Bignon-Mirabeau (Loiret) : première moitié du XIXe siècle ; d'après les délibérations du Conseil municipal].

  VERDIER, Abbé Jean, 1970

• Conseils municipaux et vie locale dans un canton béarnais sous la Monarchie de Juillet.

  LAULOM, J.-F., 1970

• La municipalité et les élus municipaux à Voiron, de l'Ancien Régime à la Révolution. [Isère].

  PRUDHOMME, Aline, 1990

• Le conseil municipal de la ville de Grenoble en 1790. [Isère].

  LE DIBERDER, Hervé, 1968

• Membres du magistrat, membres des corporations de l'ancien Mulhouse, de 1227 à 1798. Maires, adjoints et conseillers de la ville de Mulhouse (1798-1971).

  OBERLÉ, Raymond, 1971

• Dépenses, administration financière et origines du conseil municipal en Catalogne (XIIe-XIIIe siècles) : quelques réflexions.

  TURULL RUBINAT, Max, 2002

• La réforme de l'administration municipale d'Avallon du 16 juin 1787. Traditions locales et innovations institutionnelles. [Yonne].

  RICHARD, Hugues, 1996

• À Châlons-sur-Marne au XVe siècle : un conseil municipal face aux épidémies. [Châlon-en-Champagne, Marne].

  GUILBERT, Sylvette, 1968

• L'opposition au Premier Empire dans les conseils généraux et les conseil municipaux.

  GODECHOT., Jacques, 1968

• Les premières délibérations des conseils de la ville de Nice en 1454-1457. [Alpes-Maritimes].

  DURBEC, Joseph-Antoine, 1965

• Étude sur la politique du conseil municipal de Paris, de 1871 à 1879.

  ZANETTO, Pierre, 1966

• La municipalité et le conseil municipal d'Orthez au début de la Troisième République (1871-1882). [Pyrénées-Atlantiques].

  BAYAUD, Pierre, 1965

• Le conseil municipal de Castres sous le Consulat et l'Empire. [Tarn].

  FAURY, Jean, 1965

• Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884).

  GAY, Jean, 2007

• Versailles délibère : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 D : Conseil municipal, registre des délibérations et répertoires (1787-1892). [Yvelines].

  HUBERT, Corinne, 2008

• Le bon sens paysan devant les excès révolutionnaires. Coubron. (Notes extraites du registre des délibérations). [Seine-Saint-Denis].

  CALVIER, J., 1963

• L'arrestation de la municipalité sedanaise en 1794. Souvenirs contemporains (d'après les <i>Souvenirs de Monsieur Berryer</i> doyen des avocats de Paris, de 1774 à 1838). [Sedan, Ardennes].

  BRUNOIS, Albert, 1963

• Quelques remarques sur la composition sociologique des conseils municipaux dijonnais au XIXe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].

  GUICHARD, Gérard, 1987

• Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie.

  ORTOLANI, Marc (sous la dir. de), 2010

• Quand le conseil municipal d'Huningue se réunissait presque quotidiennement : en feuilletant les registres de délibérations de l'époque révolutionnaire. [Haut-Rhin].

  KIECHEL, Lucien, 1958

• Les conseillers municipaux de Lyon (1884-1953).

  GOYET, C., 1958

• Le clergé sous la Révolution : en feuilletant le registre des délibérations de Maussac [Corrèze].

  CHILART, Y., 1960

• Les administrateurs préfectoraux et municipaux face à l'occupation de la rive droit de la Loire moyenne en 1815.

  ALLORANT, Pierre, 2008

• L'occupation et l'administration locale française en 1814-1815

  BELDA, Pierre, 2008

• Les républicains à Saintes sous le Second Empire. [Charente-Maritime]. [Article].

  RENARD, Benjamin, 2003