Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'archevêque et les libertés (Renaud de Forez, archevêque de Lyon, 1193-1226).

  LACOMBE, Robert, 1989

• Les capétiens et les habitants du Captalat de Buch. [Privilèges fiscaux et droits seigneuriaux, xVIIe-XVIIIe siècles].

  RAGOT, Jacques, 1987

• La République des Escartons. Les libertés publiques des vallées briançonnaises de 1343 à 1789. [Hautes-Alpes, Italie].

  DELACOUX des ROSEAUX, Jacqueline, 1981

• L'abolition du port franc éclairé par les débats parlementaires à la chambre des députés de Turin (1850-1851). [Nice (Alpes-Maritimes)].

  BARELLI, Hervé, 2004

• Port franc et zones franches, les franchise douanière du pays niçois.

  BOTTIN, Michel, 1976

• Le port franc. [Nice (Alpes-Maritimes)

  BERI, Édouard, 1924

• Une lutte de deux siècles et demi contre l'exemption fiscale (1530-1789) : le procès des tailles de Provence, textes et documents.

  BLAUFARB, Rafe, 2010

• Port franc et zones franches : les franchise douanière du pays niçois.

  BOTTIN, Michel, 1979

• Les offices, le corps et le crédit de l'État : l'utilisation des privilèges sous l'Ancien Régime.

  BIEN, David, 1988

• Les privilèges de la province de Roussillon (étude critique et synthétique).

  ARRÈS, Henri, 1912

• Les privilèges financiers de la Bretagne au XVIIIe siècle (le principe du vote de l'impôt et ses conséquences).

  KERHUEL,, 1903

• Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).

  ÉVRARD, Sébastien, 2007

• Jacques Gassier (1730-1811). [+ Bibliographie].

  MESTRE, Jean-Louis, 2007

• Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Les privilèges de la ville et franchise d'Aubusson [Creuse].

  DAYRAS, Maurice, 1962

• Privilèges et droits féodaux dans l'ancienne communauté de Nébias [Aude] (XIIIe-XVIIIe siècles)

  GILBERT, U., 1960

• Les privilèges des Lannes [Hastingues, Landes ?]. La dispense de l'impôt de garnison.

  CHAUTON, Charles de, 1961

• Les privilèges d'Elbeuf [Seine-Maritime] en matière de taille et de capitation.

  DARSEL, Joseph, 1959

• Les franchises douanières de la commune de Tende 1861-1940 : un exemple de relations frontalières. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 1992

• La <i>Charte aux Normands</i> instrument d'une contestation juridique.

  POIREY, Sophie, 2007

• La « république des escartons » entre Briançonnais et Piémont (1343-1789).

  VIVIER, Nadine, 2002

• Mutations de lies et passeries des Pyrénées, du XIVe au XVIIIe siècles.

  BRUNET, Serge, 2002

• L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1989

• Privilège local et contrôle général des finances à la fin du XVIIIe siècle : l'affaire de l'abbaye de l'Éclache [Puy-de-Dôme].

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1998

• La dernière crise sociale de l'Ancien Régime. La question des privilèges dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  DOLLOT, Louis, 1942