Conciliations- Conciliateurs
Collection
Contenus
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Les grèves et la conciliation
FONTAINE, Arthur, 1897 -
Recherches sur l'histoire de la conciliation en France aux XVIIIe et XIXe siècles.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1989 -
La recherche de la conciliation entre catholicisme et République : le cas de Mgr Mignot (1842-1918).
NÉLIDOFF, Philippe, 2007 -
Rendre la justice au Parlement de Paris sous la Ligue (1589-1594). Procédure civile et conciliation. [Thèse].
DALSORG, Émeline, 2008 -
Dissenssions et justice en Terre Ferme vénitienne au XVIe siècle.
FAGGION, Lucien, 2008 -
Histoire de la promotion de la paix privée par la coopération internationale.
VERWILGHEN, Michel, 1994 -
Les Droits de l'Homme en droit des affaires et le rôle du notaire au XVIIIe siècle.
LECOMTE, Catherine, 1994 -
Le rôle du notaire dans la paix familiale et le réglement des successions au XIXe siècle.
FOYER, Jacques, 1994 -
Le notaire, médiateur de la société d'Ancien Régime.
ROMANET, Emmanuelle, 1997 -
Les essais de conciliation religieuse au début du règne de Charles IX.
VALOIS, N., 1945 -
<i>Sur les différends pendants par devant la cour de parlement...</i>.Approche herméneutique de l'arbitrage moderne à partir des sources dauphinoises.
FERRAND, Jérôme, 2007 -
Le mouvement vers la conciliation et l'arbitrage en droit international au début du XXe siècle. L'action de d'Estournelles de Constant.
LEPOINTE, Gabriel, 1961 -
L'organisation de la paix chez Grotius et l'école du droit naturel.
FORIERS, Paul de, 1961 -
Benoît XII [1285-1342], pape conciliateur. Contribution au rôle joué par la papauté dans l'édification du droit des gens à la fin du Moyen Âge.
LANGE, M., 1957 -
Le rôle de la Papauté dans le règlement des conflits entre états aux XIIIe et XIVe siècles.
GAUDEMET, Jean, 1961 -
L'arrangement, un moyen spontané de régulation sociale, son rôle au XVIIIe et XIXe siècle dans le Figeacois [Figeac, Gironde].
CALMONT, Philippe, 2005 -
La genèse parlementaire de la loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatif en matière de différends coillectifs entre patrons et ouvriers ou employés.
LABROUQUAIRE, Romain, 2005 -
Arbitrage et pouvoir politique en France du XVIIe au XIXe siècle.
JALLAMION, Carine, 2005 -
L'arbitrage en droit canonique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2006 -
La justice de paix en France : une expérience de la conciliation.
ROUET, Gilles, 1998 -
Magistrats ou auxiliaires ? Les suppléants de paix en France au XIXe siècle.
TANGUY, Jean-François, 2005 -
La professionalisation de l'appareil juridique de l'État en Valachie au XVIIe siècle : les équipes de « boyards compteurs ».
RIZESCU, Oana, 2005 -
Les Consistoires réformés et la pluralisme des instances des conflits (Genève, XVIe siècle).
GROSSE, Christian, 2005 -
Le baïle du seigneur et la résolution des conflits à la fin du Moyen Âge.
MACCANGHAN, Patricia, 2005 -
Le bonheur est dans la conciliation : les élections des juges de paix en Côte-d'Or (autome 1790 - 10 brumaire an IV).
EDELSTEIN, Melvin, 2000