Ordre public
Collection
Contenus
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Violence sociale et État royal en Corse à la fin du XVIIIe siècle.
ROVÈRE, Ange, 1993 -
Justice, nation et ordre public.
LEUWERS, Hervé, 2007 -
La police de la République. L'ordre public à Genève au XVIIIe siècle. [Suisse romande].
CICCHINI, Marco, 2012 -
Le procureur entre l'ordre public et les justiciables : plaintes, procès-verbaux et poursuite pénales à Dijon à la fin du XIXe siècle. [Côte-d'Or].
FARCY, Jean-Claude, 2005 -
De la sûreté des campagnes. Police rurale et demande d'ordre en France dans la première moitié du XIXe siècle.
GAVEAU, Fabien, 2000 -
Un préfet de la Troisième République contre le populisme boulangiste : Marie-Gabriel Leroux, préfet d'Ille-et-Vilaine.
TANGUY, Jean-François, 2001 -
Ordre public et Histoire.
NAPOLI, Paolo, 1994 -
Les seigneurs de l'ordre public. 2000 commissaires de police dans leurs fiefs
HAMON, Alain, 1991 -
Un siècle d'ordre public en Révolution (de 1789 à la Troisième République).
DENIS, Vincent (sous la dir. de), 2009 -
La municipalité de Toulouse pendant la Révolution française (1788-1795). [Haute-Garonne]. [Thèse].
NÉLIDOFF, Philippe, 1990 -
La municipalité à Toulouse au début de la Révolution. [Haute-Garonne]. [Ouvrage].
NÉLIDOFF, Philippe, 1996 -
Lois et mœurs en 1829. Expressions réactionnaire et progressiste vaudoises à la veille de la Régénération. [Pays de Vaud (Suisse romande)].
GRAA, Numa, 2012 -
Vie religieuse et ordre public au début du XIVe siècle. L'affaire du Prieuré de Millau devant la Cour du Roi. [Aveyron].
CARBASSE, Jean-Marie, 2012 -
Violences et passions dans le Paris de la Renaissance.
ROUSSEL, Diane, 2012 -
Vie privée et ordre public à la fin du Moyen Âge. Études sur Manosque, la Provence et le Piémont (1250-1450). [Alpes-de-Haute-Provence, Italie].
HÉBERT (sous la dir. de), M., 1987 -
Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Les débats devant la commission d’esclavage.
GIROLLET, Anne, 2010 -
Les catholiques face au mariage civil au XIXe siècle.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2009 -
Un mouvement de résistance à l'impérialisme du mariage civil au XIXe siècle.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2004 -
La mairie avant la mosquée. Le mariage civil, condition de l'intégration.
CHOFFÉE-HAROUEL, Sigrid, 2011 -
Unification (Droit pénal - Répression - Ordre public - Sécurité intérieure - Souveraineté - État).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Sûreté (Mesures - Durée - Incompressibilité - Ordre public - Rétention).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Rébellion (Insurrection - Sédition - Émeute populaire - Lèse-majesté - Ordre public - Sécurité intérieure).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Prescription (Poursuite - Instruction - Accusation - Peine - Action publique - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Médias (Justice - Liberté d'expression - Ordre public).
JEANCLOS, Yves, 2011